Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6163d00474df0e9c0194f8ec
4 novembre 2009
4 novembre 2009
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Chuc Ac/Monsieur Maurice Z
6253c941bd3db21cbdd87bf5
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9ef
3 avril 2008
3 avril 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9f1
15 mai 2008
15 mai 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c03b
17 avril 2008
17 avril 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a28b
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e1d
29 janvier 2016
29 janvier 2016
.-87480 SAINT PRIEST TAURION FRANCE représentée par Me Nicolas NGUYEN, avocat au barreau de LIMOGES David Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9054b
4 avril 2013
4 avril 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 04 Avril 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90583
4 avril 2013
4 avril 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 04 Avril 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90589
4 avril 2013
4 avril 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 04 Avril 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ace
5 septembre 2013
5 septembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 05 Septembre 2013 Les avocats
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2101083_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Par des mémoires en défense enregistrés le 2 décembre 2021 et 3 février 2022, l'EPFR, représenté par Me Nguyen, avocate, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des époux B une
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2000852_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 avril 2021, 23 juillet 2021 et 28 avril 2022, la région Réunion, représentée par Me Nguyen, conclut au rejet de la requête.
Source officielle1ère chambre
63b7cd046b63637c907b7bfb
5 janvier 2023
5 janvier 2023
APPELANTS : Monsieur [I] [C] né le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 8] (82) [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Marc NGUYEN PHUNG de la SCP NGUYEN PHUNG & ASSOCIÉS, Plaidant, avocat
Source officiellesoc
6137239ccd5801467740c026
14 mars 2001
14 mars 2001
Nguyen, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 septembre 1998 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société Charco, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse
Source officielle7ème Ch Prud'homale
633fc38ee633183e2ee17c5f
6 octobre 2022
6 octobre 2022
GERCO SOCIETE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Françoise NGUYEN
Source officielleChambre 04
69f35260cdc6046d47160031
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Luc DOUTRELANT, Nomme Me [J] [O] [Adresse 3], en qualité de liquidateur, Maintient la SELARL ALLEMAND - NGUYEN [Adresse 4], commissaire-priseur, avec pour mission de réaliser l'inventaire et la prisée
Source officielleChambre 04
69f371f0cdc6046d47191294
2 avril 2025
2 avril 2025
[Adresse 2], en qualité de liquidateur, Maintient SELARL ALLEMAND - NGUYEN [Adresse 3], commissaire-priseur, avec pour mission de réaliser l'inventaire et la prisée prévus à l'article L 622-6 du Code
Source officielleProcédures Collectives
69dc17fdcdc6046d47064ffd
13 octobre 2025
13 octobre 2025
ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté ACDC [Adresse 2] représentée par Monsieur NGUYEN, président, d'autre part, Par requête en date du 11/09/2025, le représentant du ministère public requiert, conformément
Source officielleChambre contentieux et sanctions PC
69dd80dbcdc6046d47248197
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Phu Hien NGUYEN Mme Huguette PINEL-FEREOL qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET ; Le ministère public, représenté par M.
Source officiellePage 25 sur 153