Annexe (s) Sauf si le PSP est classifié « SECRET » au titre de la protection du secret de la défense nationale, chacune de ses pages comporte, centrée en gras et rouge, en haut et pas de page, la mention « CONFIDENTIEL SÛRETÉ PORTUAIRE ». 1.

Article Annexe I

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Saumur vins mousseux B 70 Saumur vins mousseux Rs 70 Saumur R 60 Saumur-Champigny R 60 Cabernet de Saumur Rs 60 Crémant de Loire B 78 Crémant de Loire Rs 78 Rosé d'Anjou Rs 69 Rosé de Loire Rs 63 Cabernet d'Anjou Rs 63 Saint-Nicolas

Article (35 à 38)

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766 CHATEAU-RENAULT D 46 AUZOUER-EN-TOURAINE 37 Rue Gambetta D 910 CHATEAU-RENAULT D 43 CHATEAU-RENAULT 37 D 760 D 749 ANCHE D 757 L'ILLE-BOUCHARD 37 D 749 D 35 SAINT-NICOLAS-DU-BOURGUEIL

Article Annexe I

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B 47 MUSCADET CÔTES DE GRANDLIEU suivi ou non de la mention "sur lie" B 47 FIEFS VENDÉENS B 64 COTEAUX D'ANCENIS R 66 FIEFS VENDÉENS R 60 COTEAUX D'ANCENIS Rs 66 FIEFS VENDEENS Rs 64 SAINT-NICOLAS

Article Annexe I (suite)

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Les composantes (style, mise en pages...). Mise en pages, numérotation des titres, numérotation des pages, table des matières, index, notes. Taille, police, espacement, enrichissement.

Article Annexe 5

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VALENSCILLIA CH FRA000777466 YAKA 1 CN FRA000779894 MANOOT'CHE DK FRA000783642 LOIC-LUCAS CN FRA000783667 LE NODDI BL FRA000785270 EGALITE DP FRA000785310 TELEMAQUE 1 CN FRA000788028 SAINT NICOLAS

Article Annexe V

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CN FRA000764627 PENELOPE CN FRA000775424 VALENSCILLIA CH FRA000777466 YAKA 1 CN FRA000779894 MANOOT'CHE DK FRA000783642 LOIC-LUCAS CN FRA000783667 LE NODDI BL FRA000785270 EGALITE DP FRA000785310 TELEMAQUE 1 CN FRA000788028 SAINT-NICOLAS

Article Annexe I

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Chapitre 5 Extrait du code Q international ============================================= Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 236 du 11/10/20 0 page 16097 à 16103 ============================================= Table internationale d'épellation

Article Annexe II

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. - Illustration de l'application des marques de couleur sur une pale d'éolienne implantée en mer Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Article Annexe IV

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Le dossier proposé n'excèdera pas six pages dactylographiées. Une des questions doit obligatoirement permettre une évaluation spécifique de l'expression écrite : développement rédigé avec introduction et conclusion, résumé, lettre, etc.

Article Annexe II

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Il sera réalisé en 15 pages, complétées éventuellement par des annexes. Ce document sera remis au jury 15 jours avant la date de réunion de la commission d'évaluation. 2.

Article 4

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Traduction et commentaire (durée : 6 heures), liés à la thématique du programme, d'un texte latin ou grec d'une page environ, accompagné d'une traduction partielle en français. 4. 2.

Article 46 quater-0 YS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 63

Code général des impôts, annexe III

d'extérieur, le régisseur d'orchestre, le régisseur général, le régisseur son, le répétiteur, le sonorisateur, le styliste, le technicien instruments, le technicien backliner, le technicien lumière, le technicien plateau, le technicien son, le tourneur de pages

LEGIARTI000049476733

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 67

Code du cinéma et de l'image animée

Aides financières sélectives au parcours d'auteur 1° Une note d'intention exposant le projet, le plan de travail correspondant et la manière dont ils s'insèrent dans le parcours du ou des auteurs (cinq pages maximum) ;

LEGIARTI000039240198

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Grand Morin Esternay Lycée Vauban Givet Lycée Hugues Libergier Reims Collège La Fontaine du Vé Sézanne Collège Anne Frank Saint-Dizier Académie de Rennes Lycée Jean Brito Bain-de-Bretagne Lycée Notre-Dame-du-Vœu Hennebont Collège Saint-Nicolas

LEGIARTI000047281059

—

Annexe Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page CAHIER DES CHARGES DES EXPÉRIMENTATIONS RELATIVES À LA PRISE EN CHARGE PAR TÉLÉ-SURVEILLANCE

Article Annexe IIc

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Sont prioritairement pris en compte : - L'exploitation de la documentation, - La justesse des références stylistiques et historiques, - La qualité graphique, - La lisibilité et la mise en page des rendus. 2°) Réalisation graphique Finalités de l'épreuve

Article Annexe II

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réserve des prescriptions fixées en application de l'article L. 1331-1 du code de la santé publique, l'épandage de déchets ou d'effluents respecte les distances et délais minima prévus au tableau suivant : (non reproduit, voir JO du 15 avril 2003, page

Article Annexe 4-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 15 > 39

Code de commerce

annuels ont été déposés mais ne sont pas rendus publics Extrait du registre du commerce et des sociétés Relevé historique des événements au registre du commerce et des sociétés Copie des comptes et rapports annuels (quel que soit le nombre de page

Article Annexe I

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(classée Monuments historiques) Morienval H 68 en partie H 69 Ensemble immobilier de Saint-Nicolas-de-Courson composé d'une abbaye classée au titre des Monuments historiques et de deux maisons forestières (Maisons forestières de Saint-Nicolas-de-Courson

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