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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613720b6cd580146773edc34
11 juillet 1988
B..., Y..., X..., Le Tallec, Patin, Peyrat, Cordier, Nicot, Bézard, Bodevin, Sablayrolles, Mme Z..., M. Plantard, conseillers, Mlle Dupieux, conseillers référendaires, M.
Cour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbdf
8 avril 2008
Denis X... (lequel s'est associé aux demandeurs) et M.
1ère chambre civile B
6451fb6448616ed0f8cd4fe0
2 mai 2023
[B] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 ayant pour avocat plaidant la SELARL BLANC
Chambre 4-3
679336c5cc9763289b72522c
23 janvier 2025
APPELANTE Madame [L] [N], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nicolas BRANTHOMME, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE S.A.R.L.
3ème Chambre Commerciale
63d0d64581a7b805de12b7ac
24 janvier 2023
TCB de ses autres demandes, - Débouté M.
Chambre civile
62f34a1b82b27805d4d3c096
26 juillet 2022
[Z] [Y] et de la SARL KREOL WEST INDIES ; - Débouté M.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
SYNDICAT INTERCANTONNAL DES PRODUCTEURS DE LAIT DU MARMANDAISc/S.A
63be630513ef607c90ab6388
10 janvier 2023
ONEPI , prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis, [Adresse 27] représentée par Maître Nicolas NAVARRI, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par
6253cca0bd3db21cbdd90be6
15 octobre 2013
Nicolas X... et M. Gérard Y... et que, ce jour là, ce dernier a quitté l'entreprise pour ne jamais y revenir.
Chambre 1-2
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7 mai 2026
avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIMÉES SA ABEILLE IARD & SANTE dont le siège social est [Adresse 5] représentée par Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Nicole
6253c8aebd3db21cbdd85f01
8 janvier 2002
ACTION SECURITE GARDIENNAGE Rue Frédéric Mistral "Les iris blancs" 30230 RODILLHAN NI PRESENTE, NI REPRESENTEE INTIMES : d'autre part, CGEA MIDI PYRENEES 72, rue Riquet BP 846 31015 TOULOUSE CEDEX
61372327cd58014677406207
8 décembre 1998
..., 5 / de la société les Ateliers maritimes de Crouesty, société anonyme, dont le siège est zone du Redo, 56640 Arzon, 6 / de la compagnie La Concorde, dont le siège est ..., 7 / de Mme Nicole
Pôle 6 - Chambre 10
68fb978011af6ba0065f3bb2
23 octobre 2025
PEYRE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 188 INTIMEES S.A.
6253ca84bd3db21cbdd8b3cf
10 avril 2008
Confirme le jugement quant aux délais de paiement accordés et déboute Madame Dominique X...de sa demande de délais supplémentaires.
soc
613721f2cd580146773f8f21
7 avril 1993
Bizet à Le Blanc Mesnil (Seine-Saint-Denis), 1228/ M. Raymond DU..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 1238/ M. Jacques EK..., demeurant 2, rue R.
Chambre 1-9
69f44b1ccdc6046d472f294e
30 avril 2026
Elle soutient que le dépôt de garantie reçu par le bailleur n'a pas été déduit de la dette.
Chambre 1-1
653a0634d0451e8318d0e8f3
25 octobre 2023
Mme [R], profane, n'était pas en mesure de déceler ce défaut lors de la vente, en dépit d'un examen normalement attentif de la chose.
4eme Chambre Section 1
643a4308d83dbd04f5fb2beb
14 avril 2023
On annule tous les rdv dentistes en inventant un prétexte genre ma grand-mère a des varices 2. On installe les dentistes signés car nous avons besoin de ce chiffre pour démarrer Aspi Santé 3.
1ère Chambre
63ecb214c0a6c305dea9fd34
16 janvier 2023
Ils en ont déduit que la succession de Monsieur [B] [Z] a subi un préjudice matériel résultant du paiement par chèque d'honoraires pour une prestation non exécutée, préjudice évalué à la somme de 2640
Pôle 2 - Chambre 2
603584febfb6e0aa13c0fd66
8 avril 2016
Mme [J] a été déboutée du surplus de ses demandes et le tribunal a dit n'y a avoir lieu à exécution provisoire.
6253ca22bd3db21cbdd8a28f
11 octobre 2007
demeurant ..., -Monsieur Nicolas B... demeurant ..., -Madame Agnès B...
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