Jardel, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de Mme X..., de M.

Leiris, conseiller référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. de Leiris, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. et Mme A..., de la SCP Boulloche, avocat de la société Premium Energy, de la SCP Célice, Texidor

étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Berthomier, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti

Flise, président, Mme Martinel, conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Martinel, conseiller, les observations de Me Occhipinti

Cardini, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de la société Romeo-Henri Barbusse Vigneux, de la SCP Marc Lévis, avocat de la société BNP Paribas, et l'avis de M.

Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Masson-Daum, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat du syndicat des copropriétaires du [Adresse 2], et après en avoir délibéré conformément

Liénard, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Brouard-Gallet, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de la SCI Chambord, de la SCP Lévis, avocat

où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Canas, conseiller référendaire rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti

Liénard, conseiller doyen, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Mouty-Tardieu, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. et Mme A..., de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Occhipinti, avocat aux Conseils, pour la société Anvis industry France, demanderesse au pourvoi n° Q 13-12. 370 Le moyen fait grief au jugement attaqué

Y..., ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, le condamne à payer à Me Occhipinti la somme de 3 000 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de Mme [T], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Mme Corbel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Corbel, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti

Par cette requête et un mémoire ampliatif respectivement enregistrés les 16 avril et 15 juillet 2024 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, Mme A, représentée par Me Occhipinti, doit être regardée

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de la société [Adresse 5], de la SARL Cabinet Briard, avocat du Fonds de titrisation (FCT) Ornus, ayant

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de la société Roméo Granger Draveil, de la SARL Cabinet Briard, avocat du Fonds de titrisation (FCT) Ornus

Sur le rapport de Mme Techer, conseillère référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. [L], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de Mme [P], et l'avis de M.

R..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Etude conseil et commercialisation, de Me Occhipinti, avocat du syndicat des copropriétaires de la copropriété résidence Palissy