Olivier Y... IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir infirmé le jugement en date du 17 juin 2005 en ce qu'il a dit qu'il a été réglé par M.

Michel X...

Italy 18/12/2009 Quirino ZECCARDO Born 1923 Deceased in 2015 Heir Michele ZECCARDO 1955 Ugo REPETTO 1948 Francesco Saverio RENDINA 1941 Avv. Giuseppe FERRARO 9. 12776/10 Filantropo and Others v.

] [J] [G] JUGEMENT RENDU LE 08 JANVIER 2026 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Madame [M] [I] [S] [K] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Emilie MICHELIER

, sur appel d'un Jugement du 29 Juin 2016 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 15/10743 DEMANDERESSE Madame [X] [W] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Michel

Olivier X... Y.../ M. TRESORIER PRINCIPAL DE DINARD Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM Z... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT Z... 05 DECEMBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS Z...

Michel A...

Michel YR... demeurant ..., pour M. Eric YS..., demeurant ..., pour M. Alain YT..., demeurant ..., pour M. Gilles YU..., demeurant ..., pour M. Michel YV..., demeurant ..., pour M.

41200 ROMORANTIN LANTHENAY représentée par la SCP BROQUET DEPONDT ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque : P 42 INTIMES Madame Roselyne X... ... 27160 FRANCHEVILLE représentée par Me Olivier

copie exécutoire à Me Christophe DELMONTE Me Jean-christophe MICHEL Me Patrice MOEYAERT Me Olivier SINELLE 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Christophe

Jean-Michel N, à M. Raymond O, à M. Michel P, à M. Vito Francis Q, à M. Dominique R, à M.

copie exécutoire à Me Ahmed-chérif HAMDI Me Jean-christophe MICHEL Me Olivier REVAH 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Ahmed-chérif HAMDI Me Jean-christophe

ROMEO - SAS prise en la personne de son représentant légal 2 rue du Faubourg Saint-Antoine 75012 PARIS représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour Assistée de Maître Olivier

ACTION FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège de la Société Représentée par Me Jean-michel BROCHERIEUX de la SCP BROCHERIEUX - GUERRIN-MAINGON

à [Localité 3] (Algérie) demeurant [Adresse 6] non comparant Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 avril 2026: Président : Monsieur Ziad EL IDRISSI Assesseur : Monsieur Olivier

Localité 3] (78) demeurant [Adresse 5] Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 Avril 2026 : Président : Monsieur Ziad EL IDRISSI, Premier Vice-Président Assesseur : Monsieur Olivier

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 23/01405 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVWS Chambre 2-4 Mme [L] [I] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Olivier SINELLE, avocat au barreau de

METZ) Appelants MOSELIS OPH MOSELLE [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Séréna KASTLER, avocat au barreau de THIONVILLE Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 01 Juillet 2025 Nous, Olivier

Localité 1] le 18 Février 2022 Appelante : Société FEAR OF GOD Société de droit américain, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Olivier

Jean-Claude Y..., Louis A..., Jean B..., Michel C..., Alain D..., Bernard E..., Joël F... , Olivier G..., Pierre H..., Philippe I... et de Mme Maryse Z... ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code