Alice Z...

MARITIMES Représenté par Monsieur [S] [X] MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 18 Octobre 2024 devant Madame Pascale

Par ordonnance du 8 février 2019, le juge-commissaire du tribunal de grande instance en charge de la procédure à l'égard de la SCI Saint-Pierre, a autorisé l'échange d'une parcelle appartenant à cette

(les consorts A...) ; que devant cette juridiction, chacune des parties a revendiqué l'entière propriété de la parcelle D 19, mentionnée au cadastre comme une " impasse ", les consorts X...

Pascal AZNAR, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 14 Janvier 2025 : l'affaire

2026/037 Rôle N° RG 24/08689 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNLQV [L] [H] C/ [5] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2026: à : Monsieur [L] [H] Me Pascale

13080 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMBRE S.A.S. [5] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le 11 juillet 2025: à : Me Laurent DESCHAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Me Pascale

APPELANTE Madame [W] [G] née le 1er août 1952 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Giorgia RICCIOTTI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Alice DINAHET, avocat au barreau

2026/198 Rôle N° RG 24/09307 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNODU CPAM VAR C/ S.A.R.L. [1] Copie exécutoire délivrée le 22 MAI 2026: à : Me Pascale

[R] [E] est tenu d'obtenir une autorisation d'exploiter au titre du contrôle des structures, les époux [H] et [R] [E] n'étant ni parent ni allié entre eux.

cadastrée ZA 198, au lieudit ... à Espenei, propriété de Mme Alice Y....

(article 2 de l'acte) "Les Terres Noires" est enclavée entre la parcelle [...] [...] côté Ouest, la parcelle [...] [...] côté Est (toutes deux sous l'article 3) et la parcelle [...] [...] au Nord (article

COUR D'APPEL DE RENNES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET No 13/ 027 du 08 Février 2013 DELEGATION DES DROITS D'AUTORITE PARENTALE Alice X...

E alias D C, actuellement en zone d'attente à l'aéroport de Roissy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 août 2022 par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer a refusé de

N° Portalis DBVB-V-B7G-BKJ4N [9] [R] [Localité 12] C/ [7] Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2025 à : -Me Olivia COLMET DAAGE, avocat au barreau de PARIS - Me Pascale

M... soutient être titulaire d'un bail rural sur les parcelles données ; que pour rapporter la preuve de l'existence d'un bail rural, M. R...

X..., annulé l'arrêté en date du 2 mai 1987 par lequel le maire d'Albias a accordé au requérant un permis de construire un bâtiment à usage de chambres froides ; 2°) rejette la demande présentée par M.

L..., Mme I... et M. et Mme M..., et Q... représentant les sociétés European Homes 97 et Alliade Habitat.