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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf80
24 juin 2008
24 juin 2008
C / Didier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb2
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Conseiller
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01123
9 novembre 2010
9 novembre 2010
Didier X... et les sociétés Didier X... art productions, Kerneo, et Didier X... fine art ont interjeté appel de cette décision ; Attendu que M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023429628
30 décembre 2010
30 décembre 2010
qu'ils évaluent à 995 328 euros ; Sur la faute : Considérant qu'il n'est pas contesté que la SCP Parmentier-Didier, devenue depuis lors SCP Didier-Pinet, qui a accepté de présenter, pour les requérants
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023429629
30 décembre 2010
30 décembre 2010
, qu'ils évaluent à 2 485 586 euros ; Sur la faute : Considérant qu'il n'est pas contesté que la SCP Parmentier-Didier, devenue depuis lors SCP Didier-Pinet, qui a accepté de présenter, pour les requérants
Source officielleciv1
613720afcd580146773ed779
13 octobre 1987
13 octobre 1987
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° 85-16.062 formé par : 1°/ Monsieur Jean A..., gérant de société, 2°/ Monsieur Didier, Serge A..., demeurant
Source officielleJU 8ème chambre
DTA_2302603_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mars 2023, Mme A B demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 janvier 2023 par laquelle la maire de Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Source officielleciv2
6137213ecd580146773f22a3
30 janvier 1991
30 janvier 1991
Didier A..., demeurant ... (Hérault), 2°) M.
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7b9
8 septembre 2008
8 septembre 2008
Par acte du 2 avril 2004, Brigitte X... a assigné Didier Y... en révocation des donations qu'elle affirme lui avoir consenties.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2401043_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Vu les pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M. Binand, vice-président comme juge des référés.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110282
15 mai 2024
15 mai 2024
[X], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Didier Bessat, Christophe Dasi, Vincent Colonna, Pierre Clément, après débats en l'audience publique du 12 mars 2024 où étaient présents
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019771670
14 novembre 2008
14 novembre 2008
Jean-Pierre I, demeurant ..., Mme Anne Marie J, demeurant ..., M. Michel K, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
61372693cd58014677426b24
30 mai 2006
30 mai 2006
Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 30 août 2005, qui l'a condamné, pour blessures involontaires, à 6 mois de suspension du permis de conduire
Source officielleciv3
èques de sa demande en garantiec/Mme A
ECLI:FR:CCASS:2013:C301280
6 novembre 2013
6 novembre 2013
.; AUX MOTIFS PROPRES QUE les pièces régulièrement communiquées établissent que, le 4 juin 2004, Didier Z...faisait déposer à la conservation des hypothèques d'Auch un bordereau d'hypothèque judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe04
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Didier Armand Y...
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008223309
8 septembre 2006
8 septembre 2006
Didier Jean-Pierre, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, rapporteur, - les observations de la SCP Parmentier, Didier, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officiellecr
6079a8699ba5988459c4d30c
26 octobre 1999
26 octobre 1999
valoir, pièces à l'appui, que, lorsque M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9140d
17 février 2014
17 février 2014
Didier Y... né le 1 Février 1973 à PORT-VILA (NOUVELLES HÉBRIDES) demeurant ...
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026152430
6 juillet 2012
6 juillet 2012
séjour, lui faisant obligation de quitter le territoire français et fixant le Mali comme pays de destination ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 500 euros, à verser à la SCP Hélène Didier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01057
20 mai 2009
20 mai 2009
AUX MOTIFS QUE « Didier X... prétend avoir effectué pour le compte de son employeur des heures supplémentaires qui ne lui auraient pas été payées dont il établi dans ses conclusions un décompte ; Attendu
Source officiellePage 25 sur 834