Stéphane Relut, Romaric Gobillot, Didier Girault, Michel Petot, Eric Roeser, Arnaud Guenot, Pascal Aucoin, Damien Genet, Jean-Louis Blandin, Christophe Picq, Michel Kosack, Jean-Michel Forget, Benjamin

X..., que la SARL Casa di petra bénéficie, notamment sur les fonds appartenant à Monsieur Olivier Y..., son gérant, divers autres accès permettant sa desserte depuis la voie publique, par exemple par

C/ Mme Geneviève Christiane Marie-Louise Y...épouse X...

, - déclaré irrecevable car prescrite la Sarl Axial Farm en son action en responsabilité délictuelle formée à l'encontre de la Sas Établissement Louis Gay , - débouté la Sas Établissements Louis Gay

SOUTIENT AVOIR LOUE EN FEVRIER 1982 UN LOCAL SITUE AU ...

A l'audience de plaidoirie du 17 Janvier 2011, en chambre du conseil, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis

Par ailleurs, l'OPAC indique qu'un procès-verbal d'expulsion a été dressé le 29 avril 2025 et produit cette pièce.

Sur la révision du loyer L’article 17-1 de la loi du 6 juillet 1989, tel que modifié par la loi du 24 mars 2014 et applicable aux logements non meublés, dispose que lorsque le contrat prévoit la révision

Jean-Pierre Q... M. Roland R... M. Olivier S... M. Jean-Jacques T... M. Patrick U... Mme Monique V... Mme Sophie W... Melle Caroline XX... CGEA POURVOI No 73 / 07 DU 22. 11. 07 Réf.

visite et d'hébergement d'usage avec partage des trajets entre les parents, - condamné Bertrand Y... à payer à Françoise X... pour sa contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant mineur Pierre-Olivier

Olivier C..., demeurant ..., 11 / de Mme Sylviane U..., demeurant 33240 Asques, 12 / de M. Jean-Luc O..., demeurant ..., 13 / de Mme Michèle D..., demeurant ..., 14 / de M.

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Comme il a été indiqué précédemment, le projet ne constitue pas un lotissement.

No 10/01530 AFFAIRE : Olivier X...

Pierre PASCUAL Représentée par Me Olivier SINELLE, avocat au barreau de TOULON ORDONNANCE DU JUGE [K] LA MISE EN ETAT Nous, Olivier LAMBERT, Juge chargé de la Mise en Etat de la procédure, assisté

05 Janvier 2015 par ordonnance de la première présidente en date du 28 novembre 2014 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert JAOUEN et Monsieur Pierre-Louis

Pierre BOUYSSIC, Président M. Serge BERTHET, Conseiller Mme Muriel POLLEZ, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

******** RG : 07 / 03182 JUGEMENT DU TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE de AMIENS (REFERENCE DOSSIER No RG 20500527) en date du 25 juin 2007 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Jean-Louis