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583 résultats pour « Quaderi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6285e1816a1876057df5d582

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

RENNES INTIMÉES : [13], SAS immatriculée au RCS de Metz sous le n°[N° SIREN/SIRET 3], exerçant sous l'enseigne [13], [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Loïc TERTRAIS de la SELARL QUADRIGE

Source officielle

Page 25 sur 30

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TJ

1re chambre civile

65f8971543785a0593a51f85

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

-2- ENTRE : DEMANDEURS : Monsieur [I] [A] [Adresse 3] [Adresse 3] Madame [W] [R] [Adresse 5] [Adresse 5] représentés par Maître Elodie KONG de la SELARL QUADRIGE AVOCATS, avocats au barreau de

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6618cf037935f50008be41a3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

trouver des solutions à court terme : ceci dit pas de conclusions hâtives, nous sommes en première ligne au moindre coup de calgon de [Z] [N]' - une pièce 71 qui se présente comme une feuille quadrillée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

668397fc8da90185712ea4df

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

plaidant, INTIMEE Madame [W] [F] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Assistée par Me Frédérica QUARLERI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c915bd3db21cbdd872c6

Appel

10 novembre 2004

10 novembre 2004

soumis eux-mêmes à des spécifications bien précises quant à leur dimension et à leur configuration, celles-ci devant permettre le montage de cartes spécifiques de SAGEM, utilisées dans l'application "Quadrige

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89dc1

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Résidence le Quadrille 64000 PAU représentés par la SCP MARBOT / CREPIN, avoués à la Cour assistés de Me C..., avocat au barreau de PAU SERVICE DES DOMAINES représenté par le Directeur des

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203415_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

bâti en zone urbaine (pastille pourpre) ; Ensemble patrimonial historique en zone urbaine (trame pourpre) ; Eléments végétaux d'intérêt paysager et écologique (alignements de cercles verts et trame quadrillée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb3b

Appel

18 avril 2006

18 avril 2006

soutient que le litige est soumis à l'application de la loi suisse et en veut pour preuve que : - les sommes ont été empruntées par Monsieur Z... sur le territoire helvétique, - celui-ci est allé les quérir

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66a2a8166b28f3ce99faac24

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

leur demande de désignation d’un expert judiciaire, - juger que les demanderesses ont cédé par le passé une parcelle de terrain bénéficiant d’un accès à la route communale et qu’elles doivent ainsi quérir

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301106

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

statuer comme elle l'a fait, que la société Pluralis ne justifie pas de la restitution de ce matériel, sans rechercher, comme l'y invitait l'exposante, s'il n'appartenait pas à la société Brill Elec de quérir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7ebd3db21cbdd9383f

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

le 10 juillet 2013 ; de même, les courriers ultérieurs de son avocat ne portent nullement cette information, exigeant la délivrance de ces bulletins sans envisager le déplacement du salarié pour les quérir

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0916JUD001577789

Admin. suprême

16 septembre 1996

16 septembre 1996

Soyer ,   délégué ; - pour les requérantes     Me F. de Quadros , professeur à la faculté de droit       de Lisbonne et avocat,     MM. R.

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TJ

Référés

69cee254cdc6046d47e90dcf

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

ès qualité d’assureur de la Société RENOVA, immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 779 838 366, dont le siège social est sis [Adresse 7] Représentant : Maître Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE

Source officielle
TJ

1re chambre civile

661ec462a0f6350336354929

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

représentée par la Selarl Verso avocats (Me De Luca), avocat au barreau de Rennes, DEFENDEURS : Monsieur [R] [O], exerçant en son nom personnel, [Adresse 4] [Localité 3] représenté par la Selarl Quadrige

Source officielle
TJ

1re chambre civile

661ec463a0f63503363549c9

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

SARL RIMASSON [Adresse 11] [Localité 5] représentée par Me Avril-Logette, barreau de Rennes Compagnie d’assurance GENERALI IARD [Adresse 2] [Localité 7] représentée par la Selarl Quadrige avocats (Me

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6788a230b815c30a4df70bc4

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

de mise en préparation n°22148604-01-01 destiné au client EIFFAGE que vous avez réalisé sans bon de commande du client, mais avec uniquement une liste de produit écrite à la main sur une feuille quadrillée

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02644_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Les environs sont constitués d'un paysage rural, ondulé, ouvert sur des prairies quadrillées de réseaux de haies.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

642e75ae8b510604f5bc1d7c

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

à sa bailleresse le 12 janvier 2016 lui joignant des bons de collecte de récupération des graisses et huiles alimentaires usagées, datés du 21 décembre 2015 et 12 janvier 2015, émis par la société QUADRA

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT00684_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

En quatriième lieu, il résulte du rapport d'expertise que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af04

Appel

3 mars 2008

3 mars 2008

Autre info : Depuis le départ de X..., la société UNIVERSAL TROPHEES ne fait plus de publicité (1 page quadri) dans le journal spécialisé... " Monsieur F..., qui avait racheté les parts de monsieur

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