Les cantons d'Obwald, de Nidwald, de Bâle-Ville, de Bâle-Campagne, d'Appenzell Rhodes-Extérieures et d'Appenzell Rhodes-Intérieures comptent chacun pour une demi-voix (...)

WALGENWITZ, Président de chambre et Mme RHODE, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. WALGENWITZ, Président de chambre M.

application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE

application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE

WALGENWITZ, Président de chambre et Mme RHODE, Conseillère, un rapport de l'affaire ayant été présenté à l'audience.

application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE

COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE

catalogue chacun des 28 modèles directement copiés sur ceux de la société Reckli et dont la liste figure ci-après, et ce, dans un délai de huit (8) jours à compter de la décision à intervenir : 2/120 Rhombus

Proceedings still pending in the Rhodes Administrative Court: would only be decisive in connection with question of award of just satisfaction under Article 50 of Convention.

    Les conditions matérielles de détention de la requérante dans la requête n o   59841/19 (Symi, Rhodes et Kos) s’analysent-elles en un traitement inhumain ou dégradant   au sens

Par son jugement   n o   216/2022 du 12 mai 2022, le tribunal civil de première instance de Rhodes, siégeant en formation de juge unique, rejeta la demande.

The applicant submitted applications before the Tax Office of Rhodes as well as the other services of the Ministry of Finance requesting, in particular, the return of the amount of 33.519.735 drachmas,

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

COUR D'APPEL DE COLMAR SERVICE DES RETENTIONS ADMINISTRATIVES N° RG 25/02466 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IR6N N° de minute : 289/25 ORDONNANCE Nous, Anne RHODE, conseillier à la Cour d'Appel

Il s'agit, en pratique, des articles suivants : / - or (y compris l'or platiné) ; / - platine (à l'exclusion du palladium, du rhodium, de l'iridium, de l'osmium et du ruthénium) ; / - argent (y compris

CD-ROM trouvés dans le placard du bureau commun de Monsieur Z... et de Madame Y..., apparaissent également les dossiers LAFARGE FOOT, LAFARGE PEINTURE, LAFARGE SECURITE et LAFARGE TURQUIE, un dossier CD RHODIA

sociétés ORTEC industrie, Fouré Lagadec Rhône-Alpes et Ponticelli frères, avec pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de maintenance générale des secteurs isocyanate et ECS de l'usine Rhodia

En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Décembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE