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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
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2 octobre 2024
2 octobre 2024
audit siège immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 329 209 530 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Olivier Bernabe, avocat au barreau de Paris, toque : B0753 assistée de Me Jean Rondot
Source officielleAUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE
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2 avril 2025
2 avril 2025
Enfin, aux termes d'un troisième contrat en date du 17 juin 2020, la SA CREDIT LYONNAIS a consenti à la SAS CYBELIUM TECHNOLOGIES un prêt de 153.000 euros destiné au financement de l'acquisition d'un robot
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
trois impacts sur les parties de retour avec petits coups autour (au niveau de la coque et de la gauche des marches), - au fond de la cuve, la présence de saletés malgré la filtration et l'usage du robot
Source officielle20e chambre
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13 avril 2023
13 avril 2023
Puis, d'enchaîner : « ma famille et moi sommes la cible de manipulation numérique humaine, qui permet de contrôler nos faits et gestes, et de nous rendre comme des robots'».
Source officielleChambre 1-1
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
faits, alors que l'affaire avait été médiatisée et qu'elle ne l'avait jamais reconnu précédemment sur les films de vidéo-surveillance, lors d'une parade, sur des photographies ou à l'aide d'un portrait-robot
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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2 juillet 2024
2 juillet 2024
[G] [T], ce dernier ayant ressenti une douleur à l'épaule en chargeant une station de prélèvement pour robot.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2111754_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
découpe de joints qu’elle a développée se distingue de la machine prise en référence par le service ainsi que des autres machines existantes sur le marché, dès lors notamment qu’elle est équipée d’un robot
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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15 janvier 2020
15 janvier 2020
entendu en son rapport, composée de : Monsieur BLANC Bruno, président Madame HUNTER FALCK Soleine, conseiller Madame FEBRE-MOCAER Marianne, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Frantz RONOT
Source officielle2e Chambre
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14 janvier 2016
14 janvier 2016
MEKAPHARM, pour le prix total de 225 650 € 00 H.T., un automate APOTEKA avec modules de rangements, tapis roulants, points de livraison, robot, armoires de rangement, trieur, système et ordinateur de liaison
Source officielle14e Chambre
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9 septembre 2015
9 septembre 2015
de mars 2007, qu'il avait été affecté au poste d'opérateur sur la cabine de peinture de la chaîne 6 consistant à faire « divers travaux sur chaîne, positionnement de pièces sur supports, travaux sur robots
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000031309606
9 octobre 2015
9 octobre 2015
était actionnaire à hauteur de 86,70 % du capital, réalisant une plus-value de 571 464 euros ; que, le 20 décembre 2006, il a cédé la totalité des titres de la société FDP à la société Technologie Robotique
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd8800b
12 janvier 2006
12 janvier 2006
Une diffusion du véhicule recherché ainsi que du portrait robot établi grâce aux descriptions d'une victime était effectuée auprès de toutes les unités nationales de police et gendarmerie. [* Le
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89924
13 novembre 2007
13 novembre 2007
et l'accomplissement d'actions de formations techniques par la pratique de cours techniques théoriques et pratiques destinés aux personnels des services techniques d'usine dans les domaines de la robotique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02586
16 décembre 2009
16 décembre 2009
Monsieur X..., attestait « avoir reçu instruction de mon supérieur hiérarchique de ne pas faire de contrat de location de nacelle BL pour la société Demi Service » ; que Monsieur Z... affirmait qu'un robot
Source officielle4ème Chambre
DTA_2307182_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
des déchets a été mal évalué et minimisé ; enfin, l'analyse des risques professionnels impliqués par le déstockage a été réalisée sans prise en compte de la possibilité de recourir à la technologie robotique
Source officielleChambre Sociale
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29 avril 2025
29 avril 2025
DEVRED [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Céline BART, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Charles ROMBAUT, avocat au barreau de RENNES INTIMEE : Madame [G] [I] [
Source officielleChambre Sociale
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28 avril 2022
28 avril 2022
manuel de celui ci pour redémarrer, obligé de faire un RAZ pour pouvoir réenclencher le cycle auto 4 En auto avec pièce dans la scie, pas de démarrage 5 En manuel sur l'armoire de la scie, sortie robot
Source officielle5e chambre Pole social
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28 mai 2026
28 mai 2026
pris les mesures nécessaires pour protéger efficacement sa santé, en ne lui apportant pas de formation et d'information suffisante, et en ne mettant pas en oeuvre des mesures de mécanisation ou de robotisation
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201790
15 décembre 2016
15 décembre 2016
2007, qu'il avait été affecté au poste d'opérateur sur la cabine de peinture de la chaîne 6 consistant à faire « divers travaux sur chaîne, positionnement de pièces sur supports, travaux sur robots
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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23 octobre 2015
23 octobre 2015
le médecin du travail qui a établi une fiche d'aptitude pour ce salarié travaillant à la chaîne qui mentionnait une 'contre indication au travail les bras en l'air et charges lourdes (métallisation robots
Source officiellePage 25 sur 44