Ils exposent que les désordres sur la porte d'entrée (dysfonctionnement de la crémone, rouille sur le bâton de maréchal à l'extérieur) sont imputables à son fabricant qui n'a pas été mis dans la cause,

endommagée avec un pied manquant et les autres pieds oxydés ; sangle et enrouleur du volet roulant devant être remplacés ; tuyauterie du radiateur démontée ; carrosserie de ce radiateur très fortement rouillée

d'eau salissure, - câblage élec dans la mauvaise gaine, - protéger les édicules des risques d'infiltration dans la gaine, - identification pérenne des compresseurs de climatisation, - traverse rouillée

inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sAC641E0E { width:218.8pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 50268/99 présentée par Alain ROUILLE

de la porte de la SdB/WC abimé par l'humidité - [Localité 9] et plafond de la SdB/C couverts de moisissures - Absence d'amenée d'air dans la pièce principale - VMC qui ne fonctionne pas et grille rouillée

septembre 2006 la SA OCD a adressé au mandataire du bailleur un courrier au vu d'un procès-verbal de constat d'huissier établi le 11 août 2006, sollicitant de toute urgence la réfection de la toiture rouillée

livraison laquelle était intervenue en automne 2000 alors que la SAS TOUJAS & CIOLL ne s'est manifestée que le 09 04 2003, plus de 24 mois après la réception du matériel pour dénoncer des traces de rouille

revêtement de galvanisation sous-jacent aux intempéries, et un phénomène d'oxydation superficielle, laissant présager une destruction progressive de ce revêtement de galvanisation et la formation de rouille

Greffier : Dolène MAGAMOOTOO, FAITS ET PROCÉDURE, A la suite de la constatation de traces de rouille avec des percements en plusieurs endroits de la couverture en tôle nervurée acier galvanisé sur

pendant le délai de garantie décennale ; qu'en l'espèce aucune infiltration n'a été constatée avant le 1er novembre 2007, ni lors des opérations d'expertise ; que par ailleurs que si des points de rouille

verticales, surtout côté exposé aux intempéries, fréquemment horizontales, parfois inclinées ; que l'expert précise que ces fissures résultent pour la plupart d'un effet de gonflement des armatures par la rouille

n'était pas justifié qu'une mention de cette nature puisse lui causer un quelconque préjudice professionnel ; -les faits du 15 mai 2020 invoqués dans la décision attaquée portent sur deux fusils rouillés

D..., représentée Me Rouillé-Mirza, avocate, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 3 juillet 2024 par lequel le préfet d’Indre-et-Loire a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée

surdimensionnement des fourreaux de protection des canalisations, et que la société Axa ne peut affirmer que le dommage de corrosion trouve son origine dans une absence de pare-vapeur et de peinture anti-rouille

divorcée [X] C/ [F] [A] [X] Pièces délivrées CCCFE le CCC le Jugement rendu le DIX NEUF JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE par Yassila OULD-AKLOUCHE, Juge aux affaires familiales, assistée de Corinne ROUILLE

son du visiophone, d’un dysfonctionnement de la porte hall B, des finitions de travaux du local encombrant, d’une reprise stabilité du SAS ascenseur bâtiment A vers locaux poubelles, la présence de rouille

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 juillet 2025, Mme B C A, représentée par Me Rouillé-Mirza, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 juin 2025 par laquelle

B..., représentée par Me Rouillé-Mirza, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 17 avril 2026 par laquelle la directrice