Rudi Y..., demeurant à Ogy (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de la société SOVAC, dont le siège est ... (8ème), défenderesse

société Materne Boin à payer à la société Charles Faraud le montant de la commande de 1 320 cartons assortis 6 références à hauteur de 40,2 euros HT par carton, de 1 056 cartons assortis 2 X fraise (marque Ruy

fait masse des dépens qui comprendront les frais des assignations délivrées le 9 juillet 2014, les frais des constats d'huissier des 19 juin 2014 (SCP RUDI) 4 juillet (Me D...et SCP RUDI), 7 juillet (SCP

.] ; que le devis constituant la pièce n°1 de la société Shipyard Reimerswaal mentionne en sa page 4, au chapitre 2 : « 2.1 Tailshaft and rudder assembly : 01.Rudder/rudderstock, c.

assistée de Madame Véronique SAIGE, greffier, Le 17 juillet 2024 dans la cause pendante ENTRE : Madame [T] [K] [M] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Amélie RUDLER

d'un arrêt rendu le 14 octobre 1987 par la cour d'appel d'Amiens (2ème chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée SICA DU VAL D'AUTOMNE, dont le siège est à Vaumoise (Oise), Russy-Vemont

, l'arrêt infirmatif attaqué retient que celui-ci traitait son épouse comme une bête de somme, exigeant d'elle des travaux outrepassant les possibilités physiques d'une femme et n'hésitant pas à la rudoyer

Having regard to the above application lodged on 22 December 2003, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Mr Karol Dylong, is a Polish national who was born in 1959 and lives in Ruda

36000 CHATEAUROUX PARTIES CIVILES : M X... 2 rue Etienne Dolet 44600 SAINT-NAZAIRE sans avocat M Olivier Le Grand Y... 87330 BUSSIERE BOFFY Ayant pour avocat Me VILLATTE-DAUMAS, 18, avenue du Général Ruby

Rudi, contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de PAU en date du 8 mars 1989 qui a déclaré irrecevable l'appel qu'il avait interjeté contre le jugement contradictoirement rendu

O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le deux juillet deux mil vingt cinq, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Plaidant par Me Anaïs NAHUM, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : Madame [X] [Y] domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me Elsa DUFLO, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Rudy

Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 08 Décembre 2020.

Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 08 Décembre 2020.

Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 23 Février 2021.

Rudy X..., contre l'arrêt n° 260 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 20 août 2014, qui, dans l'enquête préliminaire des chefs de travail dissimulé et recel, a confirmé

J... demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 27 juin 2025 par lequel le maire de la commune de Ruy-Montceau a accordé un permis de construire à la SAS Bouygues immobilier.

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ( salariée : Mme [H] [F]) 200 rue de la Recherche 59650 VILLENEUVE D ASCQ Représentée et plaidant par Me Ruddy

AFFAIRE : N° RG 25/00126 - N° Portalis DBZF-W-B7J-B45E MINUTE : 26/68 Le tribunal siégeant en audience publique composé de : Présidente : Carine MARY, Assesseur : Alain HARACZAJ, Assesseur : Rudy

Denmark (application no. 30285/96)                   Friendly settlement   Ruddy Grosse, a Danish national, complained under