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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ée, blanchiment et association de malfaiteursc/M. D
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03924
29 juin 2016
29 juin 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le vingt-neuf juin deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SADOT
Source officielleService de proximité
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
de proximité [T] c/ Société ALFA PRESSING MINUTE N° DU 03 Juillet 2025 N° RG 24/03791 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P7S6 Grosses délivrées à Me ARNAUBEC Olivier à Me SABATIE
Source officielle7ème Ch Prud'homale
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12 octobre 2023
12 octobre 2023
comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [H] [W] né le 09 Août 1986 à ST DENIS (97400) [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Véronique L'HOTE de la SCP CABINET SABATTE
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2304097_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 27 juillet 2023, le centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse, représenté par Me Sabatté, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge
Source officielleciv3
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12 janvier 1988
12 janvier 1988
Sarrot D..., mais que des désordres s'étant produits, ils ont, postérieurement à la dissolution et à la liquidation de la société Champ du Four, assigné en réparation les gérants de cette société, MM.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494014.20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Toulouse de prononcer la décharge ou, à défaut, la réduction, des cotisations de taxe d'habitation auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2020 et 2021 dans les rôles de la commune de Sabonnères
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00362
25 juin 2025
25 juin 2025
Sur le rapport de Mme Sabotier, conseiller, après débats en l'audience publique du 13 mai 2025 où étaient présents M. Vigneau, président, Mme Sabotier, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
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17 janvier 1968
17 janvier 1968
A LA DEMOLITION D'UN VIEIL IMMEUBLE APPARTENANT A CE DERNIER, A, AU COURS DE SON TRAVAIL, DECOUVERT UN TRESOR CACHE DONT L'EXISTENCE ETAIT IGNOREE DE X..., ET QUI, CONTENU DANS DEUX SABOTS DE BOIS, ETAIT
Source officiellesoc
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10 octobre 1974
10 octobre 1974
EMPECHE DE POURSUIVRE SON TRAVAIL DE 1967 A 1969 SANS ATTIRER DE RESERVES MEDICALES QUELCONQUES ; ATTENDU QU'EN L'ETAT DE CES CONSTATATIONS, LA COUR D'APPEL QUI A ESTIME QU'EN N'UTILISANT PAS LES SABOTS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101042
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Riche ornementation de bronze ciselé et doré à décor masques rayonnants, rosaces, frises de fleurs et de feuilles, sabots feuillagés. Estampillé C.I.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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13 décembre 2019
13 décembre 2019
Par courrier recommandé du 31 octobre 2012, Mr [W] a sollicité un congé sabbatique de 11 mois qui, dans un premier temps, lui a été refusé par la société S.F.I.P. par courrier recommandé du 8 novembre
Source officielleChambre sociale
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
Il soutient donc il n'a pas saboté sa tournée, et qu'il s'agissait d'une erreur sans conséquence puisque les colis ont finalement été livrés. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003057_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
L'OAP prévoit également de créer un axe nord sud, qui permettra la continuation de la voie existante vers le chemin du Sabot.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03626
12 juillet 2016
12 juillet 2016
Sadot, conseiller rapporteur, M. Soulard, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03945
29 juin 2016
29 juin 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SADOT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03343
29 juin 2016
29 juin 2016
Sadot, conseiller rapporteur, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02165
7 décembre 2016
7 décembre 2016
Lacabarats, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Sabotier, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02235
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Frouin, président, Mme Sabotier, conseiller référendaire rapporteur, M. Huglo, conseiller doyen, Mme Geerssen, M. Rinuy, Mmes Farthouat-Danon, Slove, Basset, conseillers, Mme Chamley-Coulet, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00484
4 février 2016
4 février 2016
Frouin, président, Mme Sabotier, conseiller référendaire rapporteur, M. Huglo, Mmes Geerssen, Lambremon, MM. Chauvet, Maron, Déglise, Mme Farthouat-Danon, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01935
29 octobre 2013
29 octobre 2013
. ; défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Sabotier, conseiller référendaire, et après
Source officiellePage 25 sur 179
SABOT, Caroline
05/07/2026
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SABOTEUR RECORDS
02/07/2026
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SABOTS
01/07/2026
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ADCT, MAISON SABOT
Cession sous acte authentique en date du 15/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Rue du Petit Vivier 49080 Bouchemaine
26/06/2026
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SARL LES SABOTIERS
25/06/2026
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