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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
62849090498a54057d102f54
17 mai 2022
17 mai 2022
Julien SENEL, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
670f58494ad0d5ee7d7e5c6c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MUTUELLE BLEUE, représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 ORDONNANCE SUR INCIDENT (n°2024/ , 4 pages) Nous, Julien SENEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
678750af892c83ef59be59b9
14 janvier 2025
14 janvier 2025
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/016135 du 24/06/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) ORDONNANCE SUR INCIDENT (n°2025/ 4 , 4 pages) Nous, Monsieur SENEL
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210091
8 février 2018
8 février 2018
argileuses ou calcaires grises (....), et qu'ils présentent une susceptibilité de variation volumique faible à moyenne en cas de modification hydrique tandis que les fondations sont constituées de semelles
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdb1a6133fcdaaf01754b09
9 avril 2019
9 avril 2019
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Février 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Julien SENEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162fa89687317f24325aece
22 mars 2012
22 mars 2012
Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielle1ère chambre civile A
6163bf273aeb4b683cf414c3
24 juin 2010
24 juin 2010
chaussettes, bonnets, bandeaux pour la tête-habillement, casquettes, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, en particulier bottes, chaussures de sport, de loisirs, de tennis, de vélo, semelles
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e60c25a97f0381f55b0
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Par acte du 1er février 2005, Mme [Z] a assigné la SCI Sifflevent en démolition d'un parking en terrasse réalisé du côté de sa propriété, ainsi que d'un mur et d'une semelle en béton, et en indemnisation
Source officielleciv1
é contre les sociétés Ter Plein et GMF, etc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2011:C101081
4 novembre 2011
4 novembre 2011
que les travaux entrepris étaient défaillants tant dans leur conception (reprise en sous-oeuvre partielle), que dans leur réalisation (insuffisance du système de liaison entre les micro-pieux et la semelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
631ade3af575634f1371ee8b
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Julien SENEL, Conseiller en a délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
631ade3bf575634f1371ee9e
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Julien SENEL, Conseiller en a délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
631ade3ff575634f1371eeb8
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Julien SENEL, Conseiller en a délibéré.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007737738
22 avril 1988
22 avril 1988
victimes d'un accident survenu dans l'exercice de leurs fonctions, en limitant la durée du paiement intégral de la rémunération et en refusant de prendre en charge les frais de soins et la fourniture de semelles
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007697728
19 mars 1986
19 mars 1986
engager la garantie décennale des constructeurs sont imputables non à une flexion exagérée des planchers en béton armé construits par la société MOLTRASIO, mais à l'absence sous les cloisons d'une semelle
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007703232
24 janvier 1986
24 janvier 1986
X... à lui payer ne comprend pas la totalité des frais de remise en état de l'immeuble litigieux, il ressort de l'examen du rapport d'expertise que cette somme inclut bien le coût de six semelles en béton
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007625728
20 janvier 1989
20 janvier 1989
litres en tôle et un système d'arrosage, lesquels sont intégrés à l'ensemble ; que l'installation comprend également "pour l'étanchéité, une murette en parpaings de 30 centimètres de hauteur" sur une semelle
Source officielle11ème Chambre
DTA_2305662_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
préparatoire au concours de première année commune aux études de santé, au titre de l'année 2021-2022, en préparation au concours de médecine en Belgique au sein du groupe Capitole et de l'école Seiel
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02746
28 novembre 2018
28 novembre 2018
X... est père de deux enfants et qu'après avoir exercé le métier de podologue, il se trouvait depuis janvier 2013 en charge d'une société de fabrication de semelles orthopédiques ; qu'ils concluent qu'au
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110373
9 septembre 2020
9 septembre 2020
X..., tendant au dénigrement des semelles O... et en affirmant être victimes d'un acharnement de la part de concurrents ; que cependant, il ressortait du constat dressé par huissier de justice le 23 juillet
Source officielleVice-président Contentieux sociaux
DTA_2204862_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Il soutient qu'il a des douleurs permanentes aux lombaires et aux cervicales résultant d'un accident de vélo, le montant de cet indu et cette dette lui permettrait d'investir dans des semelles orthopédiques
Source officiellePage 25 sur 100