. - Permis de feu Tous les travaux de réparation ou d'aménagement effectués par une entreprise extérieure présentant des risques spécifiques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude, purge des circuits...) ne peuvent être effectués qu'après établissement

LEGIARTI000023420454

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Groupe 2 2,00 27.1 ZD Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier. 27.4 CE Métallurgie de l'aluminium. 27.4 MC Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées

LEGIARTI000023420422

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TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Fabrication de supports de données non enregistrées. 24.6JA 1,40 Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du pont d'Enfer, en amont des Eaux-Chaudes, commune de Laruns (Pyrénées-Atlantiques). Pyrénées-Atlantiques Saumon atlantique, truite de mer, truite fario, anguille. Sous-bassin du gave d'Aspe Le gave d'Aspe.

LEGIARTI000023732833

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Cette entité géographique bien circonscrite bénéficie d'un climat continental aux hivers froids et rigoureux, avec des gelées parfois tardives, mais aux étés chauds et ensoleillés.

LEGIARTI000026909531

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TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET DE COTISATION "AT" Fabrication de supports de données non enregistrées. 24.6JA 1,40 Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni

LEGIARTI000027942580

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L1_402 L'Eyrieux, de l'aval immédiat du seuil de Nassier à sa confluence avec le Rhône AG_14_07 Eyrieux L1_403 L'Eyrieux, de sa source à l'aval de sa confluence avec la Rimande, la Rimande et les ruisseaux de la Rèche, de Riou-Fort, de Chaude-Oreille

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Exclusion : Prendre soin de sa santé (assurer son confort physique, son bien-être physique et mental, avoir un régime approprié, avoir un niveau d'activité physique approprié, se tenir au chaud ou au frais, avoir des rapports sexuels protégés …).

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

ordinaire en logement-foyer autre maison individuelle accessibilité étage sans ascenseur présence de marches ou de niveaux différents sols défectueux sanitaires absence eau courante absence eau chaude

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

Lorsque les logements sont équipés de compteur individuel, eau chaude et eau froide, dont les consommations sont relevables de l'extérieur, les consommations d'eau peuvent n'être prises en charge forfaitairement au titre de l'élément équivalent aux charges

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

Code du sport

la météo ; - son adaptabilité pour la mise en place des séances ; - une certaine mobilité géographique en raison des lieux de pratique afin de faire varier les exigences de pratiques liées à des milieux littoraux différents (phénomène de marée, eau chaude

Article 1

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Section 2 : Frais d'eau chaude dans les immeubles collectifs., Art. R131-2, Sct. Section 3 : Régulation des installations de chauffage., Art. R131-3, Sct. Section 4 : Limitation de la température de chauffage., Art. R131-4, Sct.

Article Annexe III

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d'une opération relevant du Coup de pouce Rénovation performante de bâtiment résidentiel collectif , l'organisme d'inspection vérifie, par ailleurs, que : 13) Le taux d'énergie renouvelable ou de récupération de la production de chauffage et d'eau chaude

Article Appendice

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Pour l'exécution des travaux par points chauds notamment des travaux de soudage oxyacéthylénique, un permis de feu est exigé. 18.4. Interdictions diverses Il est interdit aux propriétaires, aux occupants et aux exploitants de :

Article Annexe

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Groupe 2 2, 10 27. 1 ZD Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier. 28. 5 DC Reconstruction de moteurs (sauf pour l'aéronautique). 28. 5 DF Usinage de précision ou réparation d'articles métalliques

Article ANNEXE

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: 5 février 1994 : 170 000 : : Belle-Isle-en-Terre (22) : 13 janvier 1994 : 300 000 : : Blainville-Crevon (76) : 28 octobre 1993 : 10 000 : : Charmeil (03) : 14 janvier 1994 : 300 000 : : Chaudes-Aigues

Article Annexe

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Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries de la métallurgie NATURE DU RISQUE CODE TAUX NET Fabrication de supports de données non enregistrées 24. 6JA 1,40 Laminage à chaud ou relaminage

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Cantons de : Arpajon-sur-Cère, Aurillac I, Aurillac II, Aurillac III, Aurillac IV, Jussac, Laroquebrou, Maurs, Montsalvy, Saint-Cernin, Saint-Mamet-la-Salvetat, Vic-sur-Cère 2e circonscription Cantons de : Allanche, Champs-sur-Tarentaine-Marchal, Chaudes-Aigues

Article Annexe (5) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

Solutions chaudes de nitrate d'ammonium dont la concentration en nitrate d'ammonium est supérieure à 80 % en poids.

LEGIARTI000050943833

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Potigny (14516) ; Saint-Pierre-en-Auge (14654) ; Souleuvre en Bocage (14061) ; Tilly-sur-Seulles (14692) ; Trévières (14711) ; Valdallière (14726) ; Villers-Bocage (14752) ; Vire Normandie (14762). 15 - Cantal Allanche (15001) ; Aurillac (15014) ; Chaudes-Aigues

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