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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

6706d9ebf1d01e3c86f45d62

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

GENRALI IARD, [U] [R] Grosse délivrée à Me Jean-françois BONNET Expédition délivrée à Me Sophie BERGEOT à Me Déborah LEVY à Me Cécile COSTIERA-GIAMARCHI à Me Alain DE ANGELIS à Me Alexandre

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Victor-Alexandre GIBBS, demeurant 150, rue de Hollande - Marigot à Sain-Martin (97150), M. Jean-Jacques GLAUDE, demeurant 25, rue Baudaut à Base-Terre (97100), M.

Source officielle
CA

18e Chambre

6162be8c99b588421c5e3898

Appel

3 janvier 2013

3 janvier 2013

ARRÊT AU FOND DU 03 JANVIER 2013 N°2012/3 Rôle N° 10/19198 [O] [U] C/ SA SO.SA.CA Grosse délivrée le : à : Me Sophie

Source officielle
CA

6ème chambre

6163abe0379f4722fa1c51c1

Appel

3 novembre 2009

3 novembre 2009

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Septembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes de RAMBOUILLET Section : Commerce N° RG : 07/00220 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d441

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d451

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6711fadb7603bf88a188495d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

MOLLAT, présidente de chambre, et de Madame Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

65aa294ca34ad10008581b88

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Janvier 2021 par le tribunal judiciaire de Paris RG n° 11-19-013766 APPELANTE Madame [R] [O] née le 22/02/1981 [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 1] Comparante en personne assistée de Mme Sophie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

65b3695f8c0355000835f56a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MOLLAT, Présidente et Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

651fa5a7c601f0831899189b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

] née le [Date naissance 6] 1966 à [Localité 14] [Adresse 20] [Adresse 20] [Localité 11] Représentées par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistées de Me Sophie

Source officielle
TJ

PPEP Civil

69d81f43cdc6046d47b1fc85

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

BOVER, prise en la personne de son représentant légal au siège sis [Adresse 4] représentée par Me Alexandra KENNEL, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 78 PARTIE DEFENDERESSE : Syndicat des

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

660f9506a40f8b0008cb7687

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

65a0f0f25bbe450008b2d07b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MOLLAT, présidente de chambre, Madame Isabelle ROHART, conseillère, Madame Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba7bd3db21cbdd8def3

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

.qui le conduisait ; que Carine Z...a achevé son attestation en ces termes : « J'ai mis le nom de mon mari comme principal utilisateur parce qu'il est le père de Sophie.

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Hervé Alexandre XWW..., demeurant ..., 628 / de M. Marcel Guy XWX..., demeurant ..., 629 / de M. Jean Pierre XWA..., demeurant ..., 630 / de M.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d02512cdc6046d47072093

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

PERREAU, avocat plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : P0130 Monsieur [K] [L], [Adresse 4] Représenté par Maître Sammy JEANBART, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 111, Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-9

62848f2c498a54057d102c9b

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

APPELANT Monsieur [N] [E] né le 20 Mai 1969 à [Localité 33] ([Localité 14]), demeurant [Adresse 26] représenté par Me Alexandre GASPOZ, avocat au barreau de NICE INTIMES Etablissement [32

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b0c1598d0ccf000877e7b1

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

le 4 août 1958 à [Localité 6] (ALGERIE) demeurant [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Jean-hubert PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Représentant : Me Sophie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

ée par Me Alexandre FAVARO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65b16384b9f94e984650cc92

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

SMARDTV CORPORATION ZI ATHELIA IV 147, AVENUE DU JUJUBIER 13600 LA CIOTAT représentée par Me Alexandre FAVARO, avocat au barreau de MARSEILLE c/ DEFENDERESSE Organisme URSSAF PACA TSA 30136 69833 SAINT-PRIEST

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d836

Appel

2 juin 2010

2 juin 2010

JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Sophie PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur El Maati X...

Source officielle

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