SYLVA, demeurant ... au Havre (76600) ; M. X...

jugement du 29 mai 2007 par lequel le tribunal administratif de Lyon a annulé la décision du 12 novembre 2003 du directeur des ressources humaines du CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE GIER affectant Mme Sylvia

Pologne 08/07/2022 Janusz KASPRYSZYN 1970 Warszawa polonais Sylwia GREGORCZYK-ABRAM 2. 35942/22 Borkowski c.

. ; que Bernard X... nie les faits qui lui sont reprochés soulignant qu'il s'agit d'un complot de Sylvie B... qui ne lui aurait pas pardonné de l'avoir quittée ; que les écoutes téléphoniques ont démontré

1957 à SAINTE-COLOMBE (69560) ... 69420 TUPIN-ET-SEMONS représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Rosa VALLEROTONDA, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Sylviane

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COUR D'APPEL DE VERSAILLES 5e Chambre N° RG 22/01003 AFFAIRE : [6] C/ Société [7] ORDONNANCE aux fins de désignation d'un médecin consultant Nous, Sylvia LE FISCHER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller

Sylvia, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 13 mai 1996, qui, après les avoir déclarés coupables d'escroquerie, a ajourné le prononcé de la peine et statué

Jean-Marie X... et Mme Sylviane X... ; AUX MOTIFS QUE «M.

Mme Sylviane A...

Jean-Baptiste A..., domicilié chez Mme Sylvie B...[...], 7°/ Mme Sylvie B..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 8 juin 2017 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige les

Jean Sylvio à un entretien préalable en vue de son licenciement, puis l'a ultérieurement licencié par lettre recommandée avec accusé de réception pour faute lourde ; que Mr Y...

C/ Sylviane Z...épouse A... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue

ASSOCIES SARL, prise en la personne de son représentant légal ZI La Lézarde 97232 LE LAMENTIN Représentée par Maître Marie-Laure AGIAN-FLECHON avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMÉE Madame Sylvia

vente et ses conséquences Attendu que suivant promesse synallagmatique du 20 juillet 1993 réitérée par acte authentique dressé le 15 septembre 1993 par Me Jean Paul Z... notaire et Me B... notaire, Mme Sylvia

MILLE VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ273 Prononcé le 10/04/2026 par Monsieur Bertrand MANGIN Président, Monsieur Jean-Claude VARILH, Monsieur Benoît GERVAIS, Juges, assistés de Madame Sylvanie

(Essonne), 2°) la société Sylvain ZZ..., dont le siège est ... (Seine-Saint-Denis), 3°) M.

[B] [T], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société Famille Sylvain, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Ageas Portugal Companhia de Seguros, société de droit

G : 13/ 05848 Mme Sylviane X... C/ Mme Maryline Y...Mme Maryvonne A...M. Jean-François Y...