Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6137213bcd580146773f218c
8 janvier 1991
8 janvier 1991
Hatoux, Le Tallec, Peyrat, Bézard, Leclercq, Dumas, conseillers, M.
Source officiellecomm
613720c0cd580146773ee19c
21 juin 1988
21 juin 1988
Le Tallec, conseiller ; M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03673_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Le président de la 3ème chambre, Jean-Yves Tallec La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100496
4 mai 2012
4 mai 2012
mandaté par la société civile immobilière Cauvin, cette dernière a donné en location à la société Fournil Mondesir, devenue la société Fournil de Saint-Gery (la société), un local commercial situé à Talence
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205621_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
, sise avenue de la Gare à Talence, de libérer les lieux ainsi que d'en retirer les biens leur appartenant sans délai, et ce, sous astreinte de 100 euros par jour de retard et par occupant à compter de
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2304412_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Aït Taleb, avocat de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400108_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) Nouvelle-Aquitaine a autorisé la société ACB Pharmacie à transférer l'officine de pharmacie dont elle est titulaire, exploitée au 40 rue Pacaris à Talence
Source officielleChambre du conseil
66d0cdb71bb6f60ce8bc43ee
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Monia TALEB, Vice-Présidente Cécile BAUDOT, Première Vice-Présidente Adjointe Marie-Aude MAZETIER, Magistrat à titre temporaire
Source officielleChambre du conseil
66fc4f19134fd24f9cc8757b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
6] Représenté par Madame Marie-Emilie DELFOSSE, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 03 septembre 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia TALEB
Source officielleChambre du conseil
66fc4f1b134fd24f9cc875f4
1 octobre 2024
1 octobre 2024
6] Représenté par Madame Marie-Emilie DELFOSSE, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 03 septembre 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia TALEB
Source officielleChambre du conseil
67ec4137dd062d9f810e5359
1 avril 2025
1 avril 2025
Localité 7] Représenté par Madame Marie-Emilie DELFOSSE, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 25 février 2025 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia TALEB
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203573_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Elle soutient que sa fille a de très bons résultats scolaires pour intégrer une classe européenne en anglais au lycée Victor Louis à Talence et que leur foyer est en limite de secteur.
Source officielleProcédures collectives
69dd8acbcdc6046d472520cb
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Stéphane LE TALLEC, Procureur de la République adjoint, qui a sollicité la prolongation exceptionnelle de la période d'observation dans l'attente de l'examen de la requête en conversion déposée par le
Source officiellecomm
6079d3639ba5988459c58cdb
26 avril 1984
26 avril 1984
DE CRISENOY, FAUTZ, DELMAS-GOYON, DUPRE DE POMAREDE, LE TALLEC, CONSEILLERS ; MELLE DUPIEUX, CONSEILLER REFERENDAIRE ; M. MONTANIER, AVOCAT GENERAL
Source officiellecomm
61372167cd580146773f3748
22 janvier 1991
22 janvier 1991
Le Tallec, conseiller, M.
Source officielleProcédures collectives
6a0c04e7cdc6046d4728f45f
4 mai 2026
4 mai 2026
Stéphane LE TALLEC, Procureur de la République adjoint, PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR : SELARL [Y] [P] en la personne de Me [S] [P] Es/Q Mandataire judiciaire de M.
Source officiellecomm
61372126cd580146773f161e
13 février 1990
13 février 1990
Hatoux, Le Tallec, Cordier, Bodevin, Mme Pasturel, MM. Plantard, Vigneron, Grimaldi, conseillers, Mme Desgranges, Mlle Dupieux, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
6137213dcd580146773f2270
22 janvier 1991
22 janvier 1991
Le Tallec, conseiller, M.
Source officiellecomm
6137215dcd580146773f3225
23 octobre 1990
23 octobre 1990
Le Tallec, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.
Source officiellecomm
6137214bcd580146773f29ad
4 décembre 1990
4 décembre 1990
Le Tallec, rapporteur, MM. Hatoux, Peyrat, Mme Loreau, MM. Leclercq, Dumas, conseillers, Mme Geerssen, conseiller référendaire, M.
Source officiellePage 25 sur 222