Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Roussier, - en présence de Mme Tabani, greffière, - les parties n'étant ni présentes, ni représentées.

CAR [Localité 1] JUGEMENT contradictoire du 20 MAI 2026 Grosse exécutoire : Me Jérôme COUTELIER-TAFANI Copie : Me Julie CHABRIER-REMBERT délivrées le JUGEMENT RENDU LE 20 MAI 2026

10/ 00351 APPELANTS : Monsieur Vincent X... ... 12100 MILLAU représenté par Me Alain COHEN BOULAKIA de la SELARL JURIPOLE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Ludivine TAMANI

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir décidé que la SCI Les Tamaris était entièrement responsable du sinistre et de la résiliation du contrat de bail et de l'avoir en conséquence condamné in solidum

[Adresse 10], dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Jérôme COUTELIER-TAFANI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEBATS : Après avoir entendu à l’audience du 09 Avril 2025,

EXTENDER, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Jérôme COUTELIER-TAFANI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEBATS : Après avoir entendu à l’audience du 23 Avril 2025, les parties

Fabrice X... exerçant sous l'enseigne " la Tabatière " à Sarcelles, à compter du 16 juillet 2008 en qualité de serveuse-bar, niveau I-2 moyennant une rémunération brute mensuelle de 1. 487, 09 € pour 169

#Beecham Group plc és társai kontra Andacon NV.#Előzetes döntéshozatal iránti kérelem: Rechtbank van koophandel te Brussel - Belgium.#Törlés.#C-132/07. sz. ügy.

Tabani La République mande et ordonne au préfet du Rhône en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées, de

Caisse de mutualité sociale agricole de la Gironde en vue du recouvrement des cotisations dues au titre des troisième et quatrième trimestres de 1981 pour l'emploi de personnel au Cercle Hippique de Talaris

Yves Y..., demeurant Le Tamaris, ..., 6 / de M. Richard E..., demeurant ..., 7 / de M.

Claude Y..., demeurant Les Marines de Tamaris, Bât A ... au Fort Caire, 83500 La Seyne-sur-Mer, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Gérard G..., demeurant bâtiment Tamaris n8 12, Tujac, Brive (Corrèze), en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1989 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit : 18/ de M.

Jean A..., demeurant 201, Corniche de Tamaris, 83500 La Seyne-sur-Mer, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Roland Y..., demeurant Dépan'service, Les Tamaris, route de Gap, 34330 Agde, en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1997 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile, section AO), au profit

B A, représenté par Me Tamani, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visas d'entrée en France, saisie d'un recours administratif

n'établissent toutefois ni leur impossibilité d'exécuter la condamnation financière résultant de l'arrêt, en l'absence du moindre élément sur leur situation, ni l'impossibilité pour la société Restaurant le Tamaris

CALDEGASReprésentant : Me Laurent DAGUES (avocat au barreau de PERPIGNAN) INTIMEE :Association DE GESTION DU "LEPAP LE MAS BLANC" prise en la personne de son représentant légal66760 BOURG MADAMEReprésentant : Me TARRAZI

Budapest Artúr TAMÁSI   2262/16 23/12/2015   HUBERTUS PÉNZÜGYI GAZDASÁGI TANÁCSADÓ Kft. Pécs Artúr TAMÁSI   3948/16 23/12/2015 PÁTRIA CONSULT Zrt.

A D B, représenté par Me Khaled Tamani, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension