constitutifs du suivi de nourrissons, d'enfants et d'adolescents dans les consultations systématiques de surveillance ; - connaître les éléments du suivi en santé de la femme en médecine générale, notamment pour les soins en lien avec la contraception, la grossesse

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

respectives du propriétaire et du bailleur relatives à la maintenance et à l'entretien des locaux loués Les locaux doivent être maintenus en bon état de fonctionnement au moyen d'une politique de provision pour le financement de travaux d'entretien et de grosses

Article Annexe

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Provisions pour grosses réparations. 15721. Provisions pour grosses réparations (non budgétaires). 158. Autres provisions pour charges. 1582. Provisions pour CET. 15821. Provisions pour CET (non budgétaires). 1588.

Article Annexe

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Le certificat médical est considéré comme suspendu à partir du moment où la blessure s'est produite ou de la fin de la période de 21 jours de maladie ou de la confirmation de la grossesse, puis : - dans le cas de blessure ou de maladie ; la suspension

Article B

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Toutes origines (2) - Légumineuses à grosses graines, sauf semences et grains consommation : Réunion. Toutes origines (2) - Pois (Pisum spp.). - Haricots (Phaseolus spp.) et espèces apparentées.

Article Annexe

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180 11,00 Rs 180 GAILLAC R 189, 180 vins primeurs 11,00, 10,50 vins primeurs Rs 189 11,00 B 170 10,50 13 GAILLAC MOUSSEUX 2e FERMENTATION BOUTEILLE B 13,00 GAILLAC MOUSSEUX METHODE GAILLACOISE B 13,00 GAILLAC DOUX

LEGIARTI000020648453

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. - Travaux d'aménagement, d'entretien et de grosses réparations. Monuments historiques. - Entretien, conservation et remise en état. Bâtiments civils et palais nationaux. - Entretien, aménagement et restauration.

Article Annexe I

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Senecio macrochaetus Séneçon à grosses soies. Serratula lycopiifolia Serratule à feuilles de chanvre d'eau. Seseli boconii Seseli de Bocone. Silene coeli-rosa Silène d'un rose céleste.

Article Annexe

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Le paysage de la zone géographique est ainsi caractérisé par une grande homogénéité territoriale, assez sobre, composée de vastes étendues de vignobles au relief doux, parsemés d'élégants châteaux viticoles, souvent entourés par leurs parcs arborés.

Article Annexe II

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Le dispositif destiné à mesurer la différence entre la déformation instantanée maximale et la déformation résiduelle est constitué d'une bague mobile ajustée à frottement doux sur une tige horizontale.

LEGIARTI000025671392

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complémentaire Haut-Benauge B 1,50 CÔTES DE BORDEAUX Saint-Macaire Moëlleux B 1,50 GRAVES SUPÉRIEURES B 1,50 PREMIÈRES CÔTES DE BORDEAUX B 1,50 CÔTES DE BORDEAUX + dénomination géographique complémentaire Francs (vins doux

LEGIARTI000036621382

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taux de minoration prévu au b du I, est ouverte : -avant l'âge prévu aux alinéas 3 à 9 du présent article, aux affiliées chirurgiens-dentistes ou sages-femmes, au titre de l'incidence sur leur vie professionnelle de la maternité, notamment de la grossesse

Article Annexe I (suite)

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charges des produits de boulangerie Croissants Pains au chocolat 5 viennoiseries garnies différentes (*) Croissants crus surgelés (*) Croissants poussés surgelés Pâte à brioche Petites pièces : Navettes Têtes 3 viennoiseries garnies différentes Grosses

LEGIARTI000045153732

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. - Grosses réparations Tous les ouvrages, équipements et matériels permettant la marche de l'exploitation seront entretenus en bon état de fonctionnement et réparés ou renouvelés par les soins du titulaire et à ses frais.

LEGIARTI000034461330

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PARSAC Limoges 0230032K Collège Raymond Loewy LA SOUTERRAINE Limoges 0230487E Collège Martin Nadaud GUERET Limoges 0230488F Collège Jules Marouzeau GUERET Limoges 0230506A Collège Eugène Jamot AUBUSSON Limoges 0230507B Collège Jean Picart Le Doux

Article Annexe 1

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08090 Carignan ; 08096 Chalandry-Elaire ; 08097 Challerange ; 08105 Charleville-Mézières ; 08106 Charnois ; 08107 Château-Porcien ; 08111 Le Châtelet-sur-Retourne ; 08125 Cliron ; 08133 Coucy ; 08137 Damouzy ; 08139 Deville ; 08142 Donchery ; 08144 Doux

LEGIARTI000032885943

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Dans le cadre de la mise en place de la prévention bucco-dentaire à destination des femmes enceintes à partir du quatrième mois de grossesse, les partenaires conventionnels s'entendent pour promouvoir la dispense d'avance des frais pour cette catégorie

LEGIARTI000046935294

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.- En matière de fœtopathologie, conformément à l'article L. 1241-5 du code de la santé publique, c'est la femme qui a subi l'interruption de grossesse qui donne son consentement au prélèvement, à la conservation et à l'utilisation des tissus embryonnaires

LEGIARTI000024751074

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De même, dans le cas de grosses réparations ou de programmes de révision et d'entretien, des provisions pour charges ne sont pas constituées conformément à l'évolution de la réglementation, en particulier des normes internationales.

LEGIARTI000028443622

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confluence avec le ruisseau de Hourques (ou d'Arriboncie) jusqu'à sa confluence avec le Gave d'Azun B0066 | Q46-0430 | Le Gave d'Estaing et ses affluents à l'amont du ruisseau de Hourques ou d'Arriboncie (inclus) C0301 | Q4610540 | La Goule Grosse

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