Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, avocat de la Société Les Saveurs des Anges ; Considérant ce qui suit : 1.

Madame F..., dans une première attestation du 21 octobre 2004, précisait également que " le docteur Y... avait fait admettre Michèle C... à l'hôpital Victor Provo à Roubaix ".

Victor Z..., 5°/ de M. Jean Z..., 6°/ de M.

1992, 16 février 1993 et 8 avril 1994, trois informations, dont le juge d'instruction a ordonné la jonction, ont été ouvertes à la suite des plaintes avec constitution de partie civile déposées par Victor

des décisions litigieuses doit être suspendue en l'absence d'étude d'impact dès lors que celle-ci était nécessaire ; - le projet ne comporte pas d'évaluation environnementale ou de dispense d'une telle

NE LE 23 SEPTEMBRE 1948, MAJEUR, DE NATIONALITE ITALIENNE ET RESIDANT EN FRANCE, EST UN DEBILE MENTAL PROFOND ; QUE SON PERE, VITO X..., TRAVAILLEUR MIGRANT ITALIEN, A DEMANDE POUR LUI LE SERVICE DE

ARRÊT N o du 10 / 10 / 2007 AFFAIRE No : 06 / 03270 BS / VB Guy Victor AA..., Françoise Y...épouse Z... , Pierre Z... , Yves Z... , Gérard GUILLAUME, Elisabeth Z... épouse A...

A sis 23 avenue Victor Hugo à Aix-en-Provence (13100) par un courrier dont l'avis de réception a été signé le 22 août 2016.

juillet et 6 novembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES SAINT-VINCENT LANGEVIN, dont le siège est chez SA Martinet Régie 14, avenue Victor

LEFEBVRE substituant Me Victor CHAMPEY de la SELARL BERENICE AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : C2056 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du

25/01086 - N° Portalis DB2H-W-B7J-23B3 AFFAIRE : Société SASU OXXO EVOLUTION C/ Société SCCV [Localité 5] [Localité 4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor

B..., représenté par Me Victor, avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution de la

Jean-Victor de Z..., demeurant ..., et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté du 21 janvier 1986 du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'urbanisme, du logement et des transports,

Victor X..., demeurant Cité Blanche, rue Ferdinand de Lesseps à Béziers (34500) ; M.

24 janvier 2019 par lequel le préfet du Rhône l'a mise en demeure de mettre fin à la mise à disposition aux fins d'habitation du local situé au fond de la cour à droite de l'immeuble sis 1270 avenue Victor

Hugo, le long du boulevard Georges Mandel et sur les giratoires de la place Victor Mangin, sont classées par ce règlement graphique comme espaces paysagers à protéger au titre de l'article L. 151-9 de

référés, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise aux fins de constater les infiltrations affectant sa maison semi-troglodyte située 8 rue Victor

B A, représenté par Me Victor, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 octobre 2024 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire

En outre, le caractère grave et manifestement illégal d'une telle atteinte s'apprécie en tenant compte, d'une part de l'âge de l'enfant, d'autre part des diligences accomplies par l'autorité administrative

Victor, - les conclusions de M.