Sur la nature de la somme de 66.000 F : Attendu qu'il résulte des pièces versées aux débats que le 28 mai 1996, Monsieur Jean-Pierre B. a établi un chèque de 66.000 F, de telle sorte qu'il ne lui restait

beauté France et compagnie, ci-après société Lancôme, a commandé aux sociétés Kouro Sivo motivation et Kouro Sivo voyages, ci-après les sociétés Kouro, au prix total de 4 425 890 francs, des cartes-cadeaux

du fonctionnement permanent de la société, de faire échec à l'exercice du contrôle interne (contrôle de gestion) et à la comptabilisation analytique des dépenses ; ""qu'il en est de même pour les cadeaux

évidence être en relation avec l'activité professionnelle et démontrent la volonté délibérée de se soustraire pour partie à des obligations fiscales cependant que l'attention du prévenu avait été appelée chaque

que Vanessa Y..., témoin assisté, a bénéficié de remises de fonds de la part de Raymond X... sur une période d'environ 30 mois à hauteur de 2 000 francs par mois, soit environ 60 000 francs, et de cadeaux

Il a été conçu pour et par la profession dans l'intérêt de la collectivité dentaire et non au bénéfice de certains ordinaux peu scrupuleux" ; "Nous savons que, pour le moins, chaque membre de votre conseil

premier moyen : Vu l'article 1993 du code civil ; Attendu que, pour décider que Mme Y... a recelé une somme de 26 715, 13 euros, l'arrêt attaqué constate que celle-ci remplissait elle-même les chèques

En ce qui concerne les dépenses de fournitures diverses, de cadeaux, de frais de restaurant et de nuitée : 5.

d'actions, de faire des cadeaux à son entourage ; que le montant des cadeaux qu'elle a faits à ses petites-filles et à ses petits-fils, à sa fille, mais également à d'autres personnes, était raisonnable

En 2016, un prêt « [L] » de 3000 € et un cadeau [L] sont mentionnés.

Dès lors, il n’est pas sérieusement contestable que la société requérante est titulaire d’une créance sur le centre hospitalier du Cateau-Cambrésis égale aux intérêts moratoires dus, sur chaque de ces

Le 17 avril 2021, Mme F... a demandé à la direction du pôle funéraire de la commune de Toulouse la levée d’opposition sur la concession du caveau « 1/17 CAVEAU 53813 ».

. ; par ailleurs, il est établi et d'ailleurs non contesté par André X... qu'au printemps 2001, Martine Y... a sorti de ses divers comptes (compte chèque et PEL notamment) une somme d'argent de plus de

, articles de bureaux et que la société Docks de France exploitait dans les lieux un commerce de librairie, papeterie, journaux, cadeaux, la cour d'appel qui, sans avoir à répondre à des conclusions que

; 1986 : total de dépenses de 9610 F correspondant à l'achat de cadeaux divers et à un versement de 3000 F pour le financement de sa première année de BTS chez Pigier 1987 : un total de dépenses

Monsieur E... a été particulièrement choqué de découvrir la vérité plus d'un mois après les faits.

S'agissant des chèques dont M. G...

2010 et l'autre aux 'cadeaux remises open' ( 602993000006), au titre de l'année 2008.

de [Localité 3] (11) et que, dans l'attente de la construction de ce caveau, il soit inhumé dans le caveau familial de Madame [T] [U] situé dans le même cimetière afin d'éviter une inhumation dans le

Les cadeaux de toute nature, à l'exception des objets de faible valeur conçus spécialement pour la publicité ; f.