pédiatres, médecins de l'éducation nationale, psychologues exerçant dans un établissement scolaire, psychologues libéraux, ensemble des professionnels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur), et des acteurs de la psychiatrie (tout particulièrement

Article R1435-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 55

Code de la santé publique

-6 ; 3° Des actions visant à améliorer la qualité et la sécurité des soins et des prises en charge de l'offre sanitaire ; 4° Des actions visant à améliorer la qualité et la sécurité des soins et des prises en charge de l'offre médico-sociale, particulièrement

Article Annexe I

—

modernisation de notre système de santé vise à expérimenter dans le cadre de projets pilotes pendant une durée de cinq ans des projets d'accompagnement sanitaire, social et administratif des personnes atteintes de maladies chroniques ou étant particulièrement

Article 230-3.22

—

On peut utiliser des jauges en verre suffisamment épais protégées par un étui en métal à condition d'installer des soupapes à fermeture automatique.

Article Annexe 4

—

S’agissant plus particulièrement de l’étude et de l’explication des textes, on valorisera : -la capacité de mettre le texte en perspective afin d’en dégager tout l’intérêt spécifique ; -le refus de la paraphrase et du catalogue doxographique ; -l’acquisition

Article R313-19-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 75

Code de la construction et de l'habitation

Ces logements sont soumis à des conditions de loyers et de ressources des locataires qui n'excèdent pas les plafonds prévus pour les logements locatifs sociaux mentionnés à l'article D. 331-17 ; d) Résidences hôtelières à vocation sociale mentionnées

Article Liste n° 3

—

Ces conditions sont validées par les services de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest.

Article 228-4.10

—

On peut utiliser des jauges en verre suffisamment épais protégés par un étui en métal, à condition d'installer des soupapes à fermeture automatique.

Article 5

—

Les conditions de l'expérimentation, et notamment les conditions d'établissement de la liste des maisons de naissance autorisées à fonctionner, les conditions de prise en charge par l'assurance maladie de la rémunération des professionnels et les conditions

Article Annexe

—

effectuer, à en apprécier la difficulté, la durée et le coût, à concevoir et organiser l'ensemble de la réalisation et à en répartir les différents éléments entre tous les membres de l'équipe, à s'assurer de la bonne exécution de la tâche et particulièrement

Article 30

—

. - Les lignes électriques ne doivent pas être implantées dans les zones spécialement aménagées pour la mise à l'eau des voiliers, ni dans les emplacements qui, par leurs dispositions naturelles, se prêtent particulièrement bien à une telle opération.

Article 14-1

—

général de l'Etat les architectes et urbanistes de l'Etat en chef ayant atteint au moins le 5e échelon de leur grade et qui ont exercé, pendant huit ans à la date d'établissement du tableau d'avancement, des fonctions supérieures d'un niveau particulièrement

Article 226-3.24

—

brassage ou soudure autogène, sauf en ce qui concerne un nombre aussi réduit que possible de raccords démontables ; ceux-ci doivent être pourvus de joints en élastomère ou un matériau équivalent résistant aux hydrocarbures et leur montage doit être particulièrement

Article 11-1

—

au grade d'administrateur général les administrateurs hors classe ayant atteint au moins le 5e échelon de leur grade et qui ont exercé, pendant huit ans à la date d'établissement du tableau d'avancement, des fonctions supérieures d'un niveau particulièrement

Article 2

—

d'admission 1° Une épreuve de mise en situation professionnelle collective par groupe de quatre candidats au maximum auditionnés simultanément permettant d'apprécier, dans un contexte professionnel, les compétences relationnelles des candidats, et plus particulièrement

Article VIII

—

-La facturation électronique La facturation à l'assurance maladie s'effectue, par principe, en FSE, dans les conditions des textes réglementaires et des dispositions de la présente convention ainsi que du cahier des charges des spécifications externes

Article 1

—

modifié définissant les conditions de production des vins de pays de Caux ; - le décret du 25 janvier 1982 modifié définissant les conditions de production des vins de pays de Cessenon ; - le décret du 25 janvier 1982 modifié définissant les conditions

Article Annexe 3

—

Unité 3 : L'évaluateur doit s'assurer que le professionnel est capable de démontrer la maitrise pratique des généralités de la flore microbienne normale et anormale, et plus particulièrement les types de micro-organismes permanents et transitoires impliqués

Article 3

—

Les conditions d'admission à la formation initiale sont fixées par le conseil d'administration. Les modalités de contrôle des connaissances sont adoptées dans les mêmes conditions.

Article L218-83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 50

Code de l'environnement

Les conditions d'application du présent article et notamment les normes de rejet des eaux de ballast, les conditions de renouvellement des eaux de ballast, les conditions d'approbation des documents et de délivrance du certificat de gestion des eaux de

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