que sont à prendre en compte les périodes de vacances en vigueur dans l’académie dans le ressort de laquelle les enfants sont inscrits, DIT que les vacances scolaires doivent être considérées comme débutant

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Montpellier diffusion presse (la société MDP), dépositaire central de presse, a conclu, le 27 mai 1988, avec Mme X... qui exploitait un fonds de commerce de tabac

de chacun de ses parents, Monsieur [P] [D] et Madame [S] [G], avec changement de résidence le vendredi à la sortie des classes (ou à défaut à 18 heures), la période de résidence de Madame [S] [G] débutant

Conclusion: petits épaississements pleuraux bilatéraux débutant, à surveiller régulièrement. » Le compte rendu du second scanner, réalisé par le même radiologue, mentionne la même technique d'examen, les

la fête des mères sera passé avec la mère ; DIT que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles de l'académie du lieu de scolarisation ; DIT que les vacances scolaires débutent

la fête des mères sera passé avec la mère ; DIT que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles de l'académie du lieu de scolarisation ; DIT que les vacances scolaires débutent

la fête des mères sera passé avec la mère ; DIT que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles de l'académie du lieu de scolarisation ; DIT que les vacances scolaires débutent

excéder la variation d'un indice de référence des loyers publié par l'INSEE chaque trimestre et qui correspondait à la moyenne sur les douze derniers mois de l'évolution des prix à la consommation hors tabac

Serge Y...et son épouse ont vendu aux époux G...un fonds de commerce de bar, tabac, journaux exploité dans des locaux situés au ...pour un prix de 185 000 euros.

motivation particulière 6 mois de délai pour s'acquitter de sa dette et la suspension de la clause résolutoire ; qu'elle sera déboutée de cette prétention, et sera en conséquence confirmé le jugement déboutant

X... avait exercé diverses activités depuis la résiliation du contrat de location gérance litigieux ; qu'en décidant néanmoins de faire droit à sa demande indemnitaire, quand il résultait de ses constatations

Trois heures 15 plus tard, c'est à dire vers 20 heures 20, le véhicule BMW de madame G... était utilisé pour un " braquage " au tabac presse de Liévin " La civette de Défernez " par deux individus, l'un

dans les conditions ci-dessus indiquées, la clause résolutoire sera réputée n'avoir pas joué ; AUX MOTIFS QUE « par acte authentique du 31 mars 2003, les époux X... ont acheté le fonds de commerce de tabac-journaux

Il est relevé un automatisme mental, des idées délirantes de persécution, de préjudice et de surveillance à modalité intuitive, avec conviction inébranlable, une labilité de l’humeur, une discrète discordance

chez le père, DIT que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles de l'académie du lieu de scolarisation, DIT que les vacances scolaires doivent être considérées comme débutant

considération est le calendrier de l’académie de l’établissement scolaire fréquenté par les enfants ; DIT qu'à défaut d'accord, s'agissant des vacances scolaires, elles doivent être considérées comme débutant

confiance ; DIT que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles de l'académie du lieu de scolarisation ; DIT que les vacances scolaires doivent être considérées comme débutant

la première moitié des vacances scolaires les années impaires et la seconde moitié des vacances scolaires les années paires ; Dit que, sauf meilleur accord des parties, il appartiendra au parent débutant