La Cour était composée de : Monsieur Robert SIMON, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.

X... ne justifi ait pas avoir exercé son devoir de conseil à cet égard » et qu'« il en était résulté une perte de confiance imputable à faute à l'architecte », la cour d'appel a violé l'article 1147 du

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 avril 2009), que M. et Mme X... ont passé commande

Merlin, conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président, M. Texier, conseiller rapporteur, M.

qu'ils eussent manqué à leur devoir d'information et de conseil à l'égard des consorts FW...

Elle indique avoir proposé une finition adaptée à la situation et au style de vie de ses clients et avoir ainsi rempli son obligation d’information et son devoir de conseil.

Composition de la Cour lors du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller Arrêt Contradictoire

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 AVRIL 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 13/05465 [L] [Y] [R] [U] C/ [V] [G] épouse [S]

ont été méconnus dès lors qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des éléments de la procédure que le conseil de M.

Y..., conseiller rapporteur, M. Straehli, Mme Durin-Karsenty, MM. Larmanjat, Ricard, Parlos, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, MM.

Mme Pascale BOYER, Conseiller qui en ont délibéré.

Ce devoir de vigilance, dont la portée n'est ni générale, ni absolue, demeure subsidiaire au principe de non-immixtion, face auquel il ne cède qu'en présence d'une anomalie apparente entachant l'opération

X..., conseiller rapporteur, M.

rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen M.

Si l'expert judiciaire a affirmé que le devoir de conseil de la société Menuiserie [P] [S] se limite à son lot, M. et Mme [T] ont rappelé à juste titre que conformément à l'article 283 alinéa 3 du code

La cour était composée de : Monsieur Jean-François BANCAL, président Madame Patricia TOURNIER, conseillère Madame Sophie LEYDIER, conseillère (rédactrice) qui en ont délibéré.

pas la responsabilité de l'engagement par les maîtres de l'ouvrage de la totalité d'un projet irréalisable et a souverainement jugé que la faute commise par lui dans l'exécution de son obligation de conseil

Y... envers l'indivision successorale une indemnité de 12. 000 euros pour dévouement exceptionnel, AUX MOTIFS QUE « ¿ 6. Sur l'indemnité pour dévouement exceptionnel : M.