e) Elevages intensifs mentionnés par la rubrique 3660 de la nomenclature des installations classées : -de plus de 85 000 emplacements pour les poulets et 60 000 emplacements pour les poules ; 2 g) Usines intégrées de première fusion de la fonte

Article Annexe

—

et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé) 92. 5AA 1,70 Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92. 6CD,92. 6CF et 92. 6CE) 92. 6AA 1,70 Courses de chevaux

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

. : brigade cynophile, brigade à cheval...]). Article 18 La mise en œuvre de la coopération opérationnelle définie en application du présent titre implique l'organisation des formations suivantes (à préciser) au profit de la police municipale.

Article 35

—

En cas de dés cassés, superposés, à cheval ou arrêtés sur un jeton ou tombés de la table et à chaque fois que le lancer n'a pas été régulier, le manieur de canne annonce " Coup nul ".

LEGIARTI000030063687

—

(1) Directive 98/58/CE du Conseil du 20 juillet 1998 concernant la protection des animaux dans les élevages (JO L 221 du 8.8.1998, p. 23).

Article 1

—

l'industrie, de l'énergie et des technologies ; Chargé de mission environnement au bureau de la synthèse à la direction générale de l'énergie et des matières premières ; Chargé de mission faisant fonction de contrôleur financier de l'Institut français du cheval

Article 199 terdecies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34

Code général des impôts

activité économique, est supérieur à 50 % de son chiffre d'affaires annuel moyen des cinq années précédentes ; 5° Ses actifs ne sont pas constitués de façon prépondérante de métaux précieux, d'œuvres d'art, d'objets de collection, d'antiquités, de chevaux

Article ANNEXE 1

—

La formation de l'équipe " personne aveugle - chien-guide " s'organise en plusieurs temps : - l'éveil du chiot en élevage, jusqu'à 2 mois ; - la prééducation du chiot en famille d'accueil, de 2 mois à 1 an ; - l'éducation du chien par le centre, pour

Article Annexe

—

A l'exclusion : BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités équestres ", option : " initiation poney, cheval ", " approfondissement technique " ou " équitation extérieur ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

Article Français

—

Les textes suivants seront étudiés selon les modalités ainsi définies : Un roman de chevalerie (cycle de La Table ronde ou Tristan), au choix du professeur; Une pièce de théâtre brève (farce ou comédie) du Moyen Âge ou du XVIIe siècle, au choix du professeur

LEGIARTI000049827483

—

Institut français du cheval et de l'équitation. Institut français pour la recherche et la technologie polaire expéditions Paul-Emile Victor. Institut Mines-Télécom. Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture.

LEGIARTI000023420454

—

de télévision (tout le personnel sauf les artistes). 92.2 BA Production de programmes de télévision. 92.5 AA Gestion de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé). 92.6 CA Courses de chevaux

LEGIARTI000023420422

—

et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé). 92.5AA 1,80 Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92.6CH et 92.6CI). 92.6AA 1,80 Courses de chevaux

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

Un décret fixe les conditions d'application de ces dispositions, notamment en ce qui concerne les modalités d'option et les obligations déclaratives. 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval de course ou d'étalon

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - Syndrome de la queue de cheval Suivant l'importance des troubles moteurs sensitifs et génito-sphinctériens : 15 à 50 % V. - Déficits neuro-sensoriels Il convient de se reporter aux spécialités concernées, en particulier ophtalmologie et oto-rhino-laryngologie

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

, entraînant des symptômes de coprostase : 10 - Incontinence incomplète : 10 à 25 - Complète : 70 - Troubles génitaux, abolition des érections ou diminution considérable, ne permettant pas les rapports sexuels : 10 à 20 Syndrome de la queue de cheval

Article Annexes III et IV

—

actualisées lorsque cela apparaissait pertinent, notamment pour définir les choix de gestion. f) Le préfet de région compétent et les organisations professionnelles des pêches maritimes (comités régionaux et départementaux des pêches maritimes et des élevages

Article 10

—

Chapitre Ier : Suivi sanitaire des élevages., Art. 34, Art. 35, Art. 36, Sct. Chapitre II : Inspection sanitaire ante mortem., Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Sct. Chapitre III : Inspection sanitaire post mortem., Art. 41, Art. 42, Sct.

Article Annexe II

—

actualisées lorsque cela apparaissait pertinent, notamment pour définir les choix de gestion. f) Le préfet de région compétent et les organisations professionnelles des pêches maritimes (comité régionaux et départementaux des pêches maritimes et des élevages

Article Annexe

—

et de télévision (tout le personnel sauf les artistes). 92. 2 BA Production de programmes de télévision. 92. 5 AA Gestion de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé). 92. 6 CA Courses de chevaux

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