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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504096_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
E..., ouvrier principal de deuxième classe titulaire au sein l’EHPAD Les Allées de Chabrières, a obtenu la reconnaissance de maladie professionnelle pour une épicondylite des deux coudes à compter du 26
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2303942_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Elle a été victime d’une épicondylite du coude droit, reconnue imputable au service par son employeur le 10 mai 2021, et placée, en raison de cette pathologie, en congé de maladie du 6 janvier 2020 au
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210366
24 mai 2017
24 mai 2017
DR B... font état :Polypathologies multiples en rapport :AT du 18 / 05 / 1999 : lombosciatique gauche avec discopathie L5-S1 ; AT du 1 / 12 / 2000 :Traumatisme crânien avec PC ; MP : épicondylite bilatérale
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2125317_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
d'entretien et de restauration scolaire depuis le 15 mai 2000, a été victime, le 20 juin 2002, dans l'exercice de ses fonctions, d'un accident à l'origine d'une pathologie à l'épaule droite, d'une épicondylite
Source officielleChambre Sociale
635a2169c549ea05a7cd2bd4
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Au cours de l'année 2013, le salarié a été atteint d'une épicondylite au niveau de son coude droit, reconnue comme une maladie professionnelle. Le 4 septembre 2019, M.
Source officielleChambre Sociale
631ade04f575634f1371ed76
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Par décision du 8 août 2014, la caisse primaire d'assurance maladie d'Indre et Loire reconnaissait le caractère professionnel de la tendinopathie des muscles épicondyliens du coude droit dont a été victime
Source officielleChambre Sociale
635b721ab201587f74be0427
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Par ailleurs, il existe dans ce dossier d'autres pathologies, à savoir un syndrome du canal carpien diagnostiqué le 31 août 2016 mais n'entre pas dans le cadre de l'accident du travail, une épicondylite
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6968f238cdc6046d47664e51
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[N] [T] [K], travailleur intérimaire de la société [5] en qualité de monteur-échafaudeur, a complété une déclaration de maladie professionnelle pour une épicondylite droite, objectivée par un certificat
Source officielleCtx protection sociale
68128f8cd554c55098ec940b
8 avril 2025
8 avril 2025
Il est ainsi exposé que Monsieur [G] souffre de plusieurs pathologies (maladie de ménière, hypoacousie et acouphènes, tendinopathie de la coiffe des rotateurs, épicondylite coude droit, lombosciatalgies
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928ee
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Le 3 février 2010 Mme X... a déclaré à la CPAM trois maladies professionnelles : épaule droite douloureuse, épicondylite gauche et droite, déclaration qu'elle a confirmée le 4 mars 2010.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6780bc6e7876e75543d1c572
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Z] s'est vu diagnostiquer une maladie professionnelle prise en charge à ce titre correspondant à une épicondylite gauche.
Source officielleChambre Sociale
62c7cb1dcb8dca058e3e7f76
7 juillet 2022
7 juillet 2022
A l'issue d'une visite périodique du 28 mai 2013, le salarié a été déclaré apte sur PL avec boîte de vitesse automatique, comme ayant déclaré une maladie professionnelle le 11 juin 2013 pour une épicondylite
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210003
7 janvier 2021
7 janvier 2021
que Mme U..., a été employée en qualité de caissière à compter du 18 octobre 1993 par la société Sech ; qu'elle a effectué le 4 janvier 2012 une déclaration de maladie professionnelle visant une épicondylite
Source officielle9ème Chambre
DTA_1903460_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Le 20 septembre 2018, l'intéressée a de nouveau été placée en arrêt de travail et a sollicité la prise en charge de cet arrêt au titre de sa maladie professionnelle l'épicondylite gauche fissuraire et
Source officielle5ème chambre
DTA_2202681_20250206
6 février 2025
6 février 2025
C souffre de tendinopathies du supra-épineux des épaules droite et gauche, d'une rhizarthrose du pouce gauche, de cervicalgies, de lombalgies, d'une épicondylite droite et d'un syndrome dépressif.
Source officielle3.1 chb sociale du TASS
696572d6cdc6046d4712b905
9 janvier 2026
9 janvier 2026
délibéré au 09 janvier 2026, où il statue en ces termes : EXPOSE DU LITIGE Madame [L] [V] [P], employée d’immeuble a souscrit une demande de reconnaissance de maladie professionnelle pour « épicondylite
Source officielleChambre Sociale
63c8ef53dc5b777c90993161
18 janvier 2023
18 janvier 2023
1996 en qualité d'emboutisseur, a fait parvenir à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Eure (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle établie le 28 juillet 2018 au titre d'une épicondylite
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63ca42559066fd7c90fc2397
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[Y] [W], salarié de la société [4] en qualité de fraiseur, a présenté le 6 juillet 2017 à la CPAM de l'Artois une déclaration de maladie professionnelle tableau N°57 B pour épicondylite du coude gauche
Source officielle5e Chambre
6438f3a5a942a604f5e939e1
13 avril 2023
13 avril 2023
technicien recherches études essais au sein de la société [4] (la société) a déclaré à la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 3] (la caisse) une maladie professionnelle au titre d'une 'épicondylite
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66d60968c52714c33ca5b951
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Le certificat médical initial joint à la déclaration a été établi le 16 mars 2013 par le Docteur [R] et a objectivé une épicondylite et une épitrochléite du coude droit.
Source officiellePage 25 sur 50