utilisables pour les transports urbains de marchandises et de passagers par la voie d'eau, les emplacements possibles pour les différents modes d'avitaillement afin d'assurer, en particulier, la multimodalité de ces avitaillements, les zones et les équipements

Article R4313-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 76 > 13

Code du travail

Le fabricant, l'importateur ou tout autre responsable de la mise sur le marché d'un exemplaire neuf ou considéré comme neuf d'une machine ainsi que d'un équipement de protection individuelle, respectivement soumis aux règles techniques des annexes I ou

Article R4313-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 76 > 12

Code du travail

Lors de la vente, de la location, de la cession ou de la mise à disposition à quelque titre que ce soit, en vue de son utilisation, d'un équipement de travail d'occasion ainsi que lors de la vente ou de la cession à quelque titre que ce soit, en vue de

Article 14

—

Pour chaque filière, lorsque le nombre de candidats l'exige, plusieurs équipes de correcteurs pour l'écrit et d'examinateurs pour l'oral peuvent être adjointes au jury.

Article 3

—

Une installation de compostage comprend au minimum : ― une aire* (ou équipement dédié) de réception/tri/contrôle des matières entrantes ; ― une aire* (ou équipement dédié) de stockage des matières entrantes, adaptée à la nature de celles-ci

Article 4

—

Elle comporte une formation théorique d'une durée totale de cinq semaines minimum et une formation pratique en alternance comprenant observation et animation de séquences de stages.

Article Annexe II a

—

UP2 T2.2 Conditionner le mobilier, les objets et les équipements à déménager.

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

Code du sport

De même, l'établissement a accès à des équipements nitrox conformément aux normes en vigueur.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 78

Arrêté du 15 décembre 1988 relatif à l'application du plan comptable des clubs et équipes de prévention spécialisée

Le plan de comptes des clubs et équipes de prévention spécialisée annexé au présent arrêté est approuvé.

Article 73

—

Equipement électrique L’installation électrique est réalisée avec du matériel qui peut être de type ordinaire.

Article 40

—

Les membres des équipes régionales d'intervention et de sécurité sont issus des corps du personnel de surveillance de l'administration pénitentiaire.

Article R717-81-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 45

Code rural (nouveau)

Les engins et véhicules sont équipés de façon à présenter une capacité de franchissement et une adhérence adaptées au relief et au terrain.

Article 2

—

I.- Les opérations de démantèlement mentionnées au II de l'article 1er concernent les installations et équipements suivants :

Article R4451-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 02 > 47

Code du travail

Pour des équipements de travail présentant un risque particulier, l'employeur renouvelle à intervalle régulier la vérification initiale.

Article D6124-177-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 21

Code de la santé publique

-L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 :

Article R752-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 00

Code de commerce

Ne sont pas soumis à l'obligation de démantèlement et de remise en état mentionnée à l'article L. 752-1, les équipements commerciaux :

Article R253-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 48 > 02

Code de la sécurité intérieure

Les systèmes de vidéoprotection sont équipés de dispositifs techniques permettant de garantir la disponibilité, la confidentialité et l'intégrité des enregistrements.

Article 3

—

Assurer la mise en service et la maintenance des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire équipées de générateurs au sol. 2.

Article R541-165-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 86 > 69

Code de l'environnement

Lorsque qu'un distributeur est tenu, en application de l'article L. 541-10-8, de reprendre des batteries usagées et des équipements électriques et électroniques usagés, il place les conteneurs ou bennes de collecte dédiés à ces produits usagés à proximité

Article 11

—

Les dispositions du présent titre s'appliquent pendant la période d'état d'urgence sanitaire aux contrôles et vérifications périodiques obligatoires des installations de travail et équipements de travail utilisés dans les organismes du ministère de la

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