Les orifices de ventilation sont conçus et disposés de façon à ne pas permettre l'introduction dans les bâtiments de substances susceptibles d'initier une réaction des produits stockés ainsi que la pénétration d'animaux.

Article Annexe 1

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conditions environnementales et en fonction des éléments du retour d'expérience, il peut également être nécessaire de prendre des mesures spécifiques vis-à-vis des risques induits par des éléments extérieurs (acte de malveillance, pénétration de tiers ou d'animaux

LEGIARTI000023420454

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pâtisserie, confiserie et chocolats. 15.8 TA Fabrication d'aliments adaptés à l'enfant et diététiques. 51.2 AA Commerce de gros de céréales et d'aliments pour le bétail. 51.2 AB Commerce de gros de fruits et légumes, de poissons de d'animaux

Article Annexe

—

Dans tous les cas, l'introduction sur les lots loués d'animaux classés nuisibles dans le département ou les départements limitrophes est interdite.

Article 10

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Sont abrogés : -l'arrêté du 11 mars 1977 relatif au réemploi des récipients et emballages utilisés pour l'expédition des ovoproduits liquides réfrigérés ; - l'arrêté du 6 juin 1994 relatif aux conditions sanitaires d'importation d'animaux vivants, de

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

Autres installations que celles visées au 1 : A 3 2740 Incinération de cadavres d'animaux, à l'exclusion des installations classées au titre de la rubrique 3650.

LEGIARTI000050986431

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d'espèces non domestiques Article L. 413-2 Autorisation d'ouverture d'établissement détenant de la faune sauvage captive Article L. 413-3 5 mois Autorisation de pratiquer une chasse traditionnelle Article L. 424-4 Autorisation de destruction d'animaux

Article (suite)

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Conformément aux dispositions prévues par l'article 5 de l'arrêté du 10 octobre 1957 relatif au survol des agglomérations et des rassemblements de personnes et d'animaux, les états-majors et directions peuvent accorder pour les aéronefs exploités en CAM

Article Annexe I

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mammifères marins à l'échelle des populations ; Critère D11C1 - Bruit impulsif anthropique : La répartition spatiale, l'étendue temporelle et les niveaux des sources de sons impulsifs anthropiques ne dépassent pas les niveaux nuisibles aux populations d'animaux

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