CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

713 résultats pour « hemiplegie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2205153_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

B souffre d'une hémiplégie gauche limitant son périmètre de marche à environ 200 mètres et nécessitant l'usage d'une canne et de chaussures lui maintenant la cheville, selon un certificat de sa kinésithérapeute

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00653_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

Sa prise en charge ayant évoluée vers une amélioration des troubles de la conscience avec persistance d’une paralysie faciale droite et hémiplégie droite.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104402_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

que le requérant a été victime d'un infarctus le 7 novembre 2018 à la suite duquel il a été hospitalisé, le compte rendu d'intervention du 4 décembre suivant indiquant qu'il a été atteint " d'une hémiplégie

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2401438_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Elle demeure atteinte d’un préjudice esthétique évalué par l’expert à 5 sur une échelle de 1 à 7, et d’un déficit fonctionnel permanent de 75 %, qui se traduit par une hémiplégie gauche spastique, une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2403749_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

M A C s'est à nouveau dégradé avec une désorientation spatio-temporelle et une hémiplégie droite complète ; - il a été réintubé à plusieurs reprises à compter du 5 novembre 2019, subissant plusieurs

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2408138_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

B soutient qu'il est atteint d'une hémiplégie avec aphasie sur accident vasculaire cérébral ischémique survenu au mois de juillet 2022, de crises convulsives survenues au mois d'octobre 2022, d'un diabète

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01711_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Le 11 mai 2016 à 3 h 45, l’intéressé a présenté un tableau neurologique avec hémiplégie droite et aphasie.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

633e702ef8faf13e2e973dd7

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

A la suite d'une hémiplégie partielle fin 2014, une IRM cérébrale du 19 novembre 2014 et la biopsie pratiquée le 12 décembre 2014 n'ont pas donné lieu à conclusions significatives.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65321b859e4ea48318f5b0ee

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Les complications comportent notamment l'hypertension artérielle (2 % des cas), l'hémiplégie régressive (3%), des complications thrombo-emboliques cérébrales et des hématomes intra-parenchymateux (rares

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277ff

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

Y... l'avait convaincu, lui et son épouse, hémiplégique, de souscrire de nouveaux contrats censés leur laisser la disponibilité des fonds placés et rapporter 10 % d'intérêt, et de placer 223 935,09 francs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923cd

Appel

10 février 2015

10 février 2015

régionale d'assurance maladie ; Attendu en l'espèce que le certificat médical initial mentionne une " survenue brutale le 23 mars 1999 d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien droit avec hémiplégie

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-7029

Admin. suprême

27 juin 2000

27 juin 2000

hôpital public de Diyarbakır, où les médecins estimèrent que son état général était passable, quoiqu’il subsistât toujours un risque de décès, et ils relevèrent des symptômes de commotion cérébrale et d’hémiplégie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110059

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

litigieux est ainsi rédigé : « [Localité 3] le 4 Juillet 2011 Je soussigné [B] [P] docteur en médecine certifie que Mme [F] [V] née [K] le [Date naissance 1]/1926 est, « bien qu'atteinte d'hémiplégie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a17441cdc6046d47e82e5f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

absence de plaie faciale ou crânienne, de la normalité des examens complémentaires ultérieurs, TDM et IRM cérébraux, on ne peut retenir le tableau de bégaiement et de troubles somatoformes à type d’hémiplégie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2600597_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

coordination effective de sa prise en charge et engager une procédure d’indemnisation, de la gravité de son état de santé ainsi que d’un accident du travail survenu le 12 janvier 2026, ayant entraîné une hémiplégie

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2301417_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

C est devenus hémiplégique à la suite d'un accident vasculaire cérébrale survenu en 2008 générant une perte partielle de la faculté d'expression et de compréhension.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303838_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

A... s’est réveillé atteint d’une hémiplégie gauche complète, un scanner cérébral et une échographie révélant alors un accident vasculaire cérébral ainsi qu’une occlusion complète de la carotide au point

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110335

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

mensuel imposable de 6 807 euros en 2013, de 5 541 euros en 2014 et de 5 747 euros en 2015 ; que les appelants ont deux enfants, âgés de 17 ans et de 13 ans ; que l'aîné – qui présente notamment une hémiplégie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210493

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

le versement d'une somme de 40.000 euros, indiquant qu'il est indiscutable qu'elle présente une libido altérée, un obstacle dirimant à la jouissance des voluptés de l'existence, en raison de son hémiplégie

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fca6028d34fd1478dab047d

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Monsieur [U] [C] a été victime d'un accident vasculaire cérébral le 23 août 2013, ayant entraîné une hémiplégie gauche.

Source officielle

Page 25 sur 36

← PrécédentSuivant →