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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2205153_20230712
12 juillet 2023
B souffre d'une hémiplégie gauche limitant son périmètre de marche à environ 200 mètres et nécessitant l'usage d'une canne et de chaussures lui maintenant la cheville, selon un certificat de sa kinésithérapeute
4ème chambre
DCA_25NT00653_20260327
27 mars 2026
Sa prise en charge ayant évoluée vers une amélioration des troubles de la conscience avec persistance d’une paralysie faciale droite et hémiplégie droite.
3ème chambre
DTA_2104402_20220922
22 septembre 2022
que le requérant a été victime d'un infarctus le 7 novembre 2018 à la suite duquel il a été hospitalisé, le compte rendu d'intervention du 4 décembre suivant indiquant qu'il a été atteint " d'une hémiplégie
3 ème Chambre
DTA_2401438_20260312
12 mars 2026
Elle demeure atteinte d’un préjudice esthétique évalué par l’expert à 5 sur une échelle de 1 à 7, et d’un déficit fonctionnel permanent de 75 %, qui se traduit par une hémiplégie gauche spastique, une
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2403749_20250109
9 janvier 2025
M A C s'est à nouveau dégradé avec une désorientation spatio-temporelle et une hémiplégie droite complète ; - il a été réintubé à plusieurs reprises à compter du 5 novembre 2019, subissant plusieurs
6ème Chambre
DTA_2408138_20241114
14 novembre 2024
B soutient qu'il est atteint d'une hémiplégie avec aphasie sur accident vasculaire cérébral ischémique survenu au mois de juillet 2022, de crises convulsives survenues au mois d'octobre 2022, d'un diabète
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01711_20251023
23 octobre 2025
Le 11 mai 2016 à 3 h 45, l’intéressé a présenté un tableau neurologique avec hémiplégie droite et aphasie.
Pôle 3 - Chambre 1
633e702ef8faf13e2e973dd7
5 octobre 2022
A la suite d'une hémiplégie partielle fin 2014, une IRM cérébrale du 19 novembre 2014 et la biopsie pratiquée le 12 décembre 2014 n'ont pas donné lieu à conclusions significatives.
Chambre Commerciale
65321b859e4ea48318f5b0ee
18 octobre 2023
Les complications comportent notamment l'hypertension artérielle (2 % des cas), l'hémiplégie régressive (3%), des complications thrombo-emboliques cérébrales et des hématomes intra-parenchymateux (rares
cr
613726a9cd580146774277ff
10 mai 2007
Y... l'avait convaincu, lui et son épouse, hémiplégique, de souscrire de nouveaux contrats censés leur laisser la disponibilité des fonds placés et rapporter 10 % d'intérêt, et de placer 223 935,09 francs
Cour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923cd
10 février 2015
régionale d'assurance maladie ; Attendu en l'espèce que le certificat médical initial mentionne une " survenue brutale le 23 mars 1999 d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien droit avec hémiplégie
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-7029
27 juin 2000
hôpital public de Diyarbakır, où les médecins estimèrent que son état général était passable, quoiqu’il subsistât toujours un risque de décès, et ils relevèrent des symptômes de commotion cérébrale et d’hémiplégie
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110059
1 février 2017
litigieux est ainsi rédigé : « [Localité 3] le 4 Juillet 2011 Je soussigné [B] [P] docteur en médecine certifie que Mme [F] [V] née [K] le [Date naissance 1]/1926 est, « bien qu'atteinte d'hémiplégie
CTX PROTECTION SOCIALE
69a17441cdc6046d47e82e5f
9 janvier 2026
absence de plaie faciale ou crânienne, de la normalité des examens complémentaires ultérieurs, TDM et IRM cérébraux, on ne peut retenir le tableau de bégaiement et de troubles somatoformes à type d’hémiplégie
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2600597_20260219
19 février 2026
coordination effective de sa prise en charge et engager une procédure d’indemnisation, de la gravité de son état de santé ainsi que d’un accident du travail survenu le 12 janvier 2026, ayant entraîné une hémiplégie
Reconduites à la frontière
DTA_2301417_20230523
23 mai 2023
C est devenus hémiplégique à la suite d'un accident vasculaire cérébrale survenu en 2008 générant une perte partielle de la faculté d'expression et de compréhension.
DTA_2303838_20250514
14 mai 2025
A... s’est réveillé atteint d’une hémiplégie gauche complète, un scanner cérébral et une échographie révélant alors un accident vasculaire cérébral ainsi qu’une occlusion complète de la carotide au point
ECLI:FR:CCASS:2018:C110335
24 mai 2018
mensuel imposable de 6 807 euros en 2013, de 5 541 euros en 2014 et de 5 747 euros en 2015 ; que les appelants ont deux enfants, âgés de 17 ans et de 13 ans ; que l'aîné – qui présente notamment une hémiplégie
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210493
5 juillet 2018
le versement d'une somme de 40.000 euros, indiquant qu'il est indiscutable qu'elle présente une libido altérée, un obstacle dirimant à la jouissance des voluptés de l'existence, en raison de son hémiplégie
Chambre 1-4
5fca6028d34fd1478dab047d
5 novembre 2020
Monsieur [U] [C] a été victime d'un accident vasculaire cérébral le 23 août 2013, ayant entraîné une hémiplégie gauche.
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