recouvre l'un ou plusieurs des trois aspects pouvant être altérés séparément ou cumulativement, partiellement ou totalement : la morphologie, l'acte sexuel proprement dit (difficultés, perte de libido, impuissance

; le décrire en précisant s'il recouvre l'un ou plusieurs des trois aspects pouvant être altérés séparément ou cumulativement, partiellement ou totalement : la morphologie, l'acte sexuel (libido, impuissance

de prescription des Asiatitrats" et Asiatitrats "15 formules de phytothérapie chinoise", ces produits sont présentés avec de multiples indications thérapeutiques (asthénie avec troubles digestifs, impuissance

[F] [Y], sont impuissantes à infirmer la présomption, résultant d'un procès-verbal d'exploitation d'un fichier informatique transmis par l'autorité judiciaire, qu'il est titulaire des comptes bancaires

[A] leur a causé un « grand nombre de tracas, un sentiment d’impuissance […] une incompréhension la plus totale face à une situation qu’ils n’ont pas réussi à résoudre amiablement. » En défense, M.

Il en résulte que les mesures de traitement du surendettement prévues par les articles L. 733-1, 4 et 8 du code de la consommation sont manifestement impuissantes à assurer le redressement du débiteur

Il en résulte que les mesures de traitement du surendettement prévues par les articles L. 733-1, 4 et 8 du code de la consommation sont manifestement impuissantes à assurer le redressement du débiteur

Il résulte de ce qui précède que les mesures de traitement du surendettement prévues aux articles L.732-1, L.733-1, L.733-4 et L.733-7 du code de la consommation sont manifestement impuissantes à permettre

par Monsieur Paul Y..., il apparaît qu'en présence d'un geste imprévisible, toutes les précautions possibles pour éviter un tel évènement étaient vouées à l'échec et que toute intervention était impuissante

Les attestations produites par Jacques Y... sont enfin impuissantes à établir la possession trentenaire de celui-ci et de ses auteurs sur la parcelle litigieuse, en partie à usage de passage et en partie

Il fait valoir que les autorités ont été impuissantes à agir contre ces malfaiteurs ce qui a justifié son départ du Mali le 1er octobre 2018. Toutefois, M.

Préjudice sexuel Indiquer s'il existe ou s'il existera un préjudice sexuel (perte ou diminution de la libido, impuissance ou frigidité, perte de fertilité); 19.

Elle indique également qu’en termes psychologiques, ce préjudice se décompose en un sentiment de dépossession, de vol d’identité, d’impuissance et d’insécurité permanente, et fait état de la réitération

; le décrire en précisant s’il recouvre l’un ou plusieurs des trois aspects pouvant être altérés séparément ou cumulativement, partiellement ou totalement : la morphologie, l’acte sexuel (libido, impuissance

; le décrire en précisant s'il recouvre l'un ou plusieurs des trois aspects pouvant être altérés séparément ou cumulativement, partiellement ou totalement : la morphologie, l'acte sexuel (libido, impuissance

; le décrire en précisant s’il recouvre l’un ou plusieurs des trois aspects pouvant être altérés séparément ou cumulativement, partiellement ou totalement : la morphologie, l’acte sexuel (libido, impuissance

requérante s’est vu infliger lors de son arrestation emportent violation de l’article 3 car, outre les souffrances causées par le froid, celui-ci n’a pu manquer d’éprouver des sentiments d’humiliation, d’impuissance

    La Cour estime que le sentiment d'impuissance et de frustration face à la dépossession illégale de son bien a causé à la requérante un préjudice moral important, qu'il y a lieu de réparer

    La Cour estime que le sentiment d'impuissance et de frustration face à la dépossession illégale de son bien a causé à la requérante un préjudice moral important, qu'il y a lieu de réparer

    La Cour estime que le sentiment d'impuissance et de frustration face à la dépossession illégale de leurs biens a causé à la requérante un préjudice moral important, qu'il y a lieu de réparer