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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00154
4 février 2014
4 février 2014
ajoutait que « le noeud est en effet l'une des tendances phares de ces deux dernières années, à tel point que cet accessoire se trouve aujourd'hui décliné sur toute sorte d'articles de prêt-à-porter, de joaillerie
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62c7cae3cb8dca058e3e7e7c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La convention collective applicable à la relation de travail est celle relative à la bijouterie, joaillerie et orfèvrerie.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95fbb5afe5adfff28d44
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[C], son gérant, a acquis auprès de la société L'Atelier d'or un fonds de commerce de fabrication, vente de tous articles de bijouterie, orfèvrerie, joaillerie, horlogerie et tous produits connexes.
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4cd4f
3 novembre 1994
3 novembre 1994
partie de ses demandes, l'arrêt attaqué énonce que les contrats conclus par Reza-Gem avec la maison A... différaient sensiblement du contrat type de " confié ", ainsi qualifié par les usages de la joaillerie
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
65166df2788aac83189ea677
5 septembre 2023
5 septembre 2023
sa bailleresse, la société SCI Vendôme 1 qui lui avait interdit l'accès aux locaux dont elle était locataire, [Adresse 3] à [Localité 2], dans lesquels elle exerçait son activité de consultante en joaillerie
Source officielleRéférés civils
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29 avril 2024
29 avril 2024
La société Gemmes Concept a pour objet la fabrication d’artices de joaillerie et bijouterie , et a pour associé et président la société Les Ateliers GEM.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
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20 septembre 2017
20 septembre 2017
EXPOSE DU LITIGE Madame [M] a été embauchée par la société POIRAY JOAILLER, devenue France DESIGN et CREATION puis France TOURISME IMMOBILIER, par un contrat à durée indéterminée, le 18 novembre 2008
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163773df6919f4eda2c38de
1 avril 2011
1 avril 2011
, selon elles, l'image du scottish-terrier (debout, à l'arrêt, de profil, avec deux pattes apparentes, une oreille apparente et une petite queue dressée) est utilisée par de nombreuses marques de joaillerie
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a41
3 septembre 2015
3 septembre 2015
Elles relataient que s'étant présenté comme simple client, l'individu avait sollicité la présentation de pièces de joaillerie.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944c2
28 février 2019
28 février 2019
mensuelle brute moyenne de base de 1498,89 €, augmentée de 62 € au titre de la prime d'ancienneté pour 117 heures de travail mensuel et était assujettie à la convention collective de la bijouterie, joaillerie
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01725_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Toutefois, si elle produit un certificat de travail du 28 février 2013 émanant d'une société de joaillerie au Sri Lanka où elle aurait exercé des fonctions de vendeuse ainsi que deux cartes d'inscription
Source officielle6ème Chambre
DTA_2109901_20240213
13 février 2024
13 février 2024
ministre chargé des petites et moyennes entreprises représentent au moins 30 % de la masse salariale totale ; / 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00165
1 mars 2016
1 mars 2016
[H] à la banque populaire du Massif central au jour indiqué ; que s'agissant de l'écrin litigieux portant le nom et l'adresse d'un joaillier lyonnais, contrairement à ce qui avait été suggéré par celle-ci
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00531
27 mars 2019
27 mars 2019
dans l'entreprise, l'articulation entre l'activité professionnelle et la vie personnelle et familiale, ainsi que sur la rémunération du salarié ; que la convention collective de la bijouterie et la joaillerie
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fdac352d1c15a555b28fe4e
15 mai 2019
15 mai 2019
enseigne Van Cleef & Arpels est apposée, depuis plus de quarante ans, en imposte de chacune de ces huit arcades (pièces Van Cleef & Arpels n° 16, 17, 18, 19, 20) ; Il doit être rappelé que la joaillerie
Source officielleLoyers commerciaux
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26 avril 2024
26 avril 2024
Les lieux ont pour destination l’activité décrite comme suit : « Bijouterie, Bijouterie Or, Horlogerie et Joaillerie moyenne gamme, le tout sous l’enseigne Trésor, à l’exclusion de l’orfèvrerie et de toute
Source officielleChambre 3-1
6788a5d05e7520ea67f8e4d3
15 janvier 2025
15 janvier 2025
. *-*-*-*-* EXPOSE DU LITIGE Le 3 juillet 2015, la Sarl [X] [M] et Fils, exploitant un commerce de bijouterie-joaillerie, a souscrit auprès de
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603322c4194e8e94348b322e
20 septembre 2017
20 septembre 2017
EXPOSE DU LITIGE Monsieur [U] a été embauché par la société POIRAY JOAILLER, devenue France DESIGN et CREATION puis France TOURISME IMMOBILIER, par un contrat à durée indéterminée, le 5 mai 2009, en
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616348fc543823d76b0317b0
26 octobre 2011
26 octobre 2011
(Classe 3) Métaux précieux et leurs alliages et objets dans ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, bijouterie en vrai et en faux ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61636a8f22908a2ec611e8d9
4 février 2011
4 février 2011
place une détection intrusion et une télésurveillance pour assurer son habitation et un coffre encastré et scellé pour bénéficier dans la limite de certains plafonds d'une garantie des objets de joaillerie
Source officiellePage 25 sur 34