Aux termes de ses conclusions, le docteur [Q] évalue le taux d'incapacité professionnelle partielle temporaire de M.

Le moyen soulevé par M.

Le moyen soulevé par M.

moyen, pris en sa cinquième branche : Attendu que la société fait grief à l'arrêt de la condamner à indemniser le salarié au titre de ses options sur titres, alors, selon le moyen, que la société Ventana

l'indemnité compensatrice de préavis, les congés payés afférents et l'indemnité de licenciement alors, selon le moyen : 1°/ que faute pour l'employeur d'avoir respecté ses obligations en matière

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Extenso Telecom.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société SFR PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR

[I] [T] ( 2.002,68 euros en moyenne) et de son ancienneté en années complètes ( 11 années complètes), dans une entreprise comptant au moins onze salariés, la cour retient que l'indemnité à même de réparer

Y... une commission sur les commandes passées par divers clients "apportés" par celui-ci ; que le 10 mai 1984, M.

Bien que ma période de préavis normalement due me conduise à quitter l'entreprise en date du 02.10.2014 je souhaiterais que la date effective de ma démission soit avancée à une date à discuter au préalable

branches : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur le moyen annexé qui n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Mais sur le premier moyen

: Attendu qu'il n'y pas lieu de statuer sur ce moyen qui n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Mais sur le deuxième moyen : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu que

Certains objectifs restent encore à évaluer d'ici la fin de l'année.', étant précisé que M. 

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi n° C 17-29.004 par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société EG Retail France.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Tiffreau, avocat aux Conseils pour M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Jean-Marc X... de ses demandes tendant au paiement d'une indemnité conventionnelle de licenciement, d'une indemnité

[R] [J] et Mlle [V] [O], accueillir les clients, et travailler au bar de l'Alpha. Ils étaient seuls, à faire des cocktails, seuls à servir tous les clients" (pièce n° 28), - une attestation de M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première et quatrième branches Enoncé du moyen 3. L'employeur fait grief à l'arrêt de déclarer le licenciement de M.

à l'existence d'un club privé réservé aux personnalités et clients accrédités, sans balisage et interdit au public et à une soirée privée organisée par la société SOVEDI.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat aux Conseils, pour M. X... et Mme Y...