CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

remplacement complet de l'installation concernant le versant sud de la toiture incluant la dépose des bacs et panneaux photovoltaïques, leur remplacement complet avec toutefois la conservation des onduleurs

Source officielle

4eme Chambre Section 1

68872fcd147ef4d642d375a3

Appel

25 juillet 2025

[LI] que « nous avons effectué avec [C] de la société [U] une première visite et nous avons constaté après les tests habituels que le micro onduleur ne fonctionnait pas.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a5c

Appel

9 avril 2020

EXPOSE DU LITIGE : Début 2012, la société Taramm, spécialisée dans la fonderie de précision, est entrée en relations avec la société Fives Celes, auprès de laquelle elle avait acquis en 2001 un onduleur

Source officielle

5ème chambre 2ème section

6967ef9bcdc6046d475017ef

T. Judiciaire

8 janvier 2026

Ils ajoutent que la marque des panneaux n'y figure pas, que leur dimension et leur poids, ainsi que les dimensions et le poids de l'onduleur, ne sont pas indiqués et que la date et les modalités de livraison

Source officielle

TCOM

Chambre 02

69f2c640cdc6046d47093dd9

Commerce

28 octobre 2025

charge par la société Digital 360 d'un montant de 9746,24 € TTC ; * Le 11 décembre 2019, un second contrat numéro 5115 était signé avec la société Digital 360 pour un serveur, un pack Windows 2016, un onduleur

Source officielle

JCP

69d04fcccdc6046d470a79bf

T. Judiciaire

2 avril 2026

En l’espèce, il ressort de la lecture du bon de commande que n’ont pas été indiqués la puissance en watts de l’installation, les modalités de raccordement et la marque de l’onduleur.

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 9 - A

644229e1d2fa6fd0f8040428

Appel

20 avril 2023

l'exclusion d'éventuelles tranchées), - des démarches administratives (mairie, région, EDF, ERDF, Consuel) et des assurances RC et PE, - la mise en service et le tirage de câbles entre compteur et onduleur

Source officielle

1ere Chambre Section 1

642fb7bfcece1704f5747a75

Appel

4 avril 2023

[H] ont signé le 13 décembre 2011 auprès de la société Evasol, suite à démarchage à domicile, un contrat d'achat d'une installation photovoltaïque, clé en mains, dit système Evasol de 2990 Wc avec onduleur

Source officielle

1ère Chambre

63b546bcc9018405dfcaacc2

Appel

3 janvier 2023

contrat, le délai de raccordement, la nécessité de souscrire une assurance obligatoire, la location obligatoire d'un compteur de production, la durée de vie des matériels vendus, notamment celle de l'onduleur

Source officielle

JCP

686c1173dd7001754d61bf3e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

auprès de la société OPEN ENERGIE aux fins d’installation de : - une installation centrale d’une puissance de 3.375 WC composée de 9 modules monocristallins de marque Thomson - garantie 20 ans, - un onduleur

Source officielle

1ère Chambre

650d300d71dfcd8318200c3d

Appel

5 septembre 2023

d'installation des panneaux photovoltaïques en considérant que le bon de commande était nul faute de préciser les références des produits vendus, leur puissance unitaire, les caractéristiques de l'onduleur

Source officielle

Chambre 01

6709690006866c0645d222af

T. Judiciaire

11 octobre 2024

Un premier bon d’intervention du 3 octobre 2017 mentionnait « toujours pas de fonctionnement, en fait ce n’est pas le routeur qui est mort mais l’onduleur (…) ».

Source officielle

2ème Chambre civile

66878cba05d6f7f678d49014

Appel

4 juillet 2024

la vente, la livraison et l'installation d'une offre package 'GSE transition énergétique' d'un montant de 26.681 euros constituée de : - pack GSE solar composé de six modules photovoltaïques, un onduleur

Source officielle

Deuxième chambre JCP

686d6b61a2273490db10a265

T. Judiciaire

1 juillet 2025

contrat de vente pour dol, relevant une réticence dolosive résultant d’un défaut d’information quant aux caractéristiques de l’installation (marque, modèle des panneaux photovoltaïques, nature de l’onduleur

Source officielle

2ème chambre section C

67f8aa983b6868ad1f983776

Appel

10 avril 2025

[O] [M] et Mme [B] [M] ont confié à la SAS A+ Energies la fourniture et la pose de 36 panneaux photovoltaïques, d'une armoire, de quatre batteries et d'un onduleur sur leur propriété sis à [Localité 2]

Source officielle

2ème Chambre

65ab762836bfc00008d68e11

Appel

19 janvier 2024

contractuelles Pour annuler le contrat de vente, le tribunal a retenu que le contrat ne comportait pas de précision la marque, la taille et le poids des panneaux ; que le modèle et la puissance de l'onduleur

Source officielle

6ème Chambre

65b363141d7564000872df34

Appel

25 janvier 2024

] font observer à juste titre que le bon de commande du 26 mars 2014, portant sur la fourniture et la pose intégrée en toiture de 24 panneaux photovoltaïques de marque Sillia France et de 12 micro-onduleurs

Source officielle

5ème chambre 1ère section

65c67c005d2ded2ab7c853d5

T. Judiciaire

30 janvier 2024

Madame [Y] [K] épouse [O] a souscrit auprès de la société CM-CIC LEASING SOLUTIONS, anciennement dénommée GE CAPITAL EQUIPEMENT FINANCE, un deuxième contrat de location n°AE4966600 portant sur un “onduleur

Source officielle

1ère CHAMBRE CIVILE

6549e2e2bc1a528318e09668

Appel

6 novembre 2023

1227 du code civil, ils affirment avoir commandé 10 modules photovoltaïques de marque Thaleos, mentionnés également par la facture en date du 13 mars 2017, laquelle faisait en outre référence à un onduleur

Source officielle

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301684_20230502

Administratif

2 mai 2023

ASI étaient conformes à l'inventaire mis à jour le 10 janvier 2023, le planning annoncé intégrant celui du constructeur et les équipements mentionnés dans les documents contractuels ; - si huit onduleurs

Source officielle

Page 25 sur 84

← Précédent Suivant →