. ; qu'au soutien de ses dires, il produisait un constat d'huissier, diverses attestations et des photographies prises au cours des travaux ; que le constat d'huissier du 13 mai 1997, annexé à l'acte de

; qu'enfin, il convient de prononcer à l'encontre d'Angelo X... l'interdiction des droits civiques, civils et de famille pour une durée de cinq ans ; "et aux motifs adoptés que les albums photographiques

les mérites en raison de ses fonctions de vendeuse, s'assurant par la même occasion que le titre ''Roi du matelas'' dont se parait son employeur n'était point usurpé ; qu'il est manifeste que les photographies

une présomption de permutabilité et d'intérêts communs car il s'agit d'entreprises de taille importante susceptibles d'avoir multiplié leur fournisseurs, que s'agissant des véhicules communs, les photographies

I..., en sa qualité de chef d'édition, s'agissant par exemple du choix des thèmes de reportage, de l'orientation et du cadrage de ses photographies ; que Monsieur A...

branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Caen, 8 septembre 1994) qu'à l'occasion de la cession, au profit de Mme Y..., du fonds de commerce de librairie, papeterie, journaux cadeaux et photographie

Le véhicule de Mme [Z] [U] a été photographié par un dispositif automatique de surveillance au moment où il franchissait une intersection au mépris de la signalisation lumineuse. 3.

... a été poursuivi pour un excès de vitesse relevé par contrôle automatisé ; Attendu que, pour renvoyer le prévenu des fins de la poursuite, le jugement énonce que l'auteur de l'infraction est photographié

X..., victime d'une agression, après avoir déposé plainte, a reconnu, sur présentation de photographies d'identité judiciaire, M.

n'a été faite ; que, poursuivis devant le tribunal correctionnel, les prévenus ont soutenu avoir simplement réhabilité le cabanon existant, agrandi d'à peine 5 m², et la clôture ancienne ; que des photographies

reconnaître les agresseurs tandis que Mme E... indiquait en fin d'instruction devant le magistrat instructeur qu'elle n'avait pas vu les deux auteurs de face et ne pouvait reconnaître personne sur photographie

plus de deux millions de francs ; que, si les correspondances sentimentales contiennent des allégations mensongères écrites, il leur a été donné force et crédit par l'envoi dans certains cas de photographies

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté la demande d'annulation du procès-verbal de prise de photographies dans le box de la [Adresse 1] à [Localité 2], a déclaré M.

le prévenu et mis hors de cause la société ; que l'administration des douanes, partie poursuivante, a interjeté appel ; Attendu que, pour confirmer le jugement, l'arrêt énonce notamment que les photographies

la marque "classe mannequin" déposée à l'INPI le 25 janvier 1994 et enregistrée sous le n° 94 503 434, pour désigner en classes 9, 16, 25, 38, 41 et 42, les livres, journaux, périodiques, revues, photographies

Lors de l'audience de renvoi devant le premier président, l'administration a produit les photographies d'ouvrages qui auraient été prises lors de la visite.

X..., estimant que la Régie autonome des transports parisiens (RATP) lui demandait abusivement, contrairement à la pratique antérieure, de constituer un dossier et de fournir une photographie pour lui

[F] a été engagé en qualité de reporter-photographe par contrat de travail à temps partiel conclu le 1er janvier 2014 par la société Agence de presse et reportages hippiques (la société) pour une durée