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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
631ad8db39cffb4f136743a3
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 08 Septembre 2022.
Source officielleChambre des Urgences
6285e1486a1876057df5d3e6
18 mai 2022
18 mai 2022
Monsieur Eric BAZIN, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA, conseiller, Greffier : Madame Mireille LAVRUT, faisant fonction de greffier lors des débats et du prononcé par mise à disposition au greffe
Source officielle2e chambre civile
653b5961502b828318c4e451
26 octobre 2023
26 octobre 2023
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 SEPTEMBRE 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Virginie HERMENT, Conseillère, chargée du rapport et Philippe PIQUET
Source officiellecr
613724efcd580146774199cd
12 janvier 1988
12 janvier 1988
(arrêt p. 3 alinéa 8) ; que ces animaux en sont sortis le soir de l'accident à un endroit où la clôture est seulement en grillage, les piquets de bois étant trop faibles et trop espacés pour assurer une
Source officielleService des référés
686579b772b7e1b6bf1d7a4b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ATELIERS BERNARD PICTET [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Virginie TERRIER de la SELEURL Virginie Terrier Avocat, avocat au barreau de PARIS - #A0029 INTERVENANTE VOLONTAIRE S.A.S.
Source officielle1ère chambre civile B
64a50c93b8594705dbfcca8d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code
Source officielle1ère Chambre
5fe1b7330767eeba3869cb67
18 décembre 2020
18 décembre 2020
Ils sont entrés en relation avec la société CAPITALYS CONSEIL devenue ensuite IG2P aux droits de qui vient aujourd'hui la SAS PICHET PROMOTION.
Source officielle1re chambre civile
63c79b3cda31367c908eb5dd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
largement distendu et que, côté canal, sur une longueur de 5 mètres environ, il n'existe pas de piquets de maintien de grillage qui est très fortement distendu à cet endroit.
Source officielle2ème chambre 2ème section
66182a8e4e82250580d22e13
10 avril 2024
10 avril 2024
ORDONNANCE Rendue publiquement par mise à disposition au Greffe Contradictoire et en premier ressort EXPOSE DU LITIGE La société ADOMOS exerce l’activité d’agent immobilier spécialisé dans les
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10416
6 mai 2025
6 mai 2025
Sur le rapport de Mme Lanoue, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du syndicat CFDT de la métallurgie du Languedoc-Roussillon et de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10611
25 juin 2025
25 juin 2025
Rinuy, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Pharmacie Gendrin, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [N], après débats en l'audience
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10705
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Barincou, conseiller, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la société Lacoste, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10883
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Seguy, conseiller, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10995
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Sur le rapport de Mme Ollivier, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du syndicat CGT SASCA et de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO15005
4 avril 2018
4 avril 2018
Joly, conseiller réfendaires, Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre.
Source officielleChambre 4 A
628c75e9dfcf1305b332f0e0
3 mai 2022
3 mai 2022
La SA Pierrette TBA a interjeté appel le 29 janvier 2021.
Source officielle2e chambre civile
6789f56db7cff8efb7357721
16 janvier 2025
16 janvier 2025
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Octobre 2024,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe PIQUET
Source officielle2e chambre civile
6789f6fb39ae1759ccf605ee
16 janvier 2025
16 janvier 2025
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Octobre 2024,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe PIQUET
Source officielle2e chambre civile
65a0eec75bbe450008b2cf84
11 janvier 2024
11 janvier 2024
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 NOVEMBRE 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe PIQUET
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af1d
31 janvier 2008
31 janvier 2008
ARRET : contradictoire prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officiellePage 25 sur 402