Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires ampliatif et complémentaire produits, communs aux demandeurs, et le mémoire en défense ; Sur le premier moyen de cassation pris

transformés en logements dans ce quartier ; - la copropriété est favorable à ce changement de destination ; - il est prêt à effectuer les travaux nécessaires et les lieux sont déjà équipés de douches

d'octobre 2023, qu'il a eu des frais de " copies ", qu'il n'a plus de kit d'hygiène et a eu des problèmes de santé, qu'il y a de l'humidité dans sa cellule, ainsi que de la moisissure, qu'il ne peut se doucher

à clé, à faire leurs besoins dans les douches.

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 16/05204 APPELANTE : SARL AGRAPH'ARCHITECTURE, société en redressement judiciaire, ayant pour commissaire à l'exécution au plan la SELAS OCMJ, prise

une heure ; qu'en l'espèce, en retenant, par motifs propres et adoptés, que l'indemnité prévue par l'article 28 de la convention collective n'était pas la rémunération d'un temps de pause mais ''une prime

Il a déposé le 25 juin 2018 son rapport aux termes duquel il a préconisé la réfection du carrelage et des faïences ainsi que le remplacement de la douche à l'italienne.

Serge, - LA SOCIETE GROUPEMENT PRIVE DE GESTION, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6e section, en date du 30 janvier 2007, qui, dans l'information

de Douchy-les-Mines la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

B... a candidaté, de la délibération du conseil municipal de Douchy-les-Mines créant l’emploi sur lequel M.

Il ajoute avoir vainement mis en demeure les propriétaires de procéder aux travaux de réfection de la douche nécessaire à la cessation des désordres, après avoir fait réaliser un devis à cette fin.

du plancher, et qu'elle a continué a utiliser la douche de son appartement alors que d'importantes fissures se formaient.

de référence n'ont jamais été effectivement pratiqués dans leurs établissements et qu'ils résultent uniquement d'un calcul arbitraire consistant à multiplier le prix d'achat par 1,96 censé être le prix

grilles équipant ces dernières ; - décrire les espaces sanitaires compris dans cellules, notamment leurs conditions d'isolement ; - décrire les parties à usage commun qu'il utilise régulièrement, douches

-c., séparé de la cuisine et de la pièce où sont pris les repas, et un équipement pour la toilette corporelle, comportant une baignoire ou une douche, aménagé de manière à garantir l'intimité personnelle

Ouistreham, à la communauté urbaine Caen La Mer, au syndicat mixte Eau du bassin caennais et au centre communal d'action social (CCAS) de Ouistreham, de permettre l'installation de points d'eau, de douches

Sur interrogation quant à la nature des travaux dont elle sollicite la réalisation, Madame [H] [G] précise qu'elle sollicite la réfection des murs, de la douche, des chambres, de la cuisine, du sol et

Soins de kinésithérapie : 15 séances par an 6 Soins cutanés locaux : si escarresFrais de logement adapté : Sur justificatif, douche à l’italienne, tabouret de douche, soutien au niveau de la douche, barre