Le réseau internet étant devenu crucial pour la sécurité de la France, les moyens techniques de l'Etat dans ce domaine seront renforcés et, corrélativement, le nombre de spécialistes sera accru. 2.1.1.

Article Annexe (suite)

—

Les ressources humaines seront accrues grâce à un plan de renforcement substantiel concernant notamment plusieurs centaines de spécialistes.

Article D375-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 08

Code de l'éducation

d'enseignants ayant reçu une formation complémentaire. " sont remplacés par les mots : " peuvent recourir aux interventions de psychologues, de médecins, d'enseignants spécialisés, d'enseignants ayant reçu une formation complémentaire ou de tous autre spécialistes

Article Annexe

—

Ecole nationale des spécialistes du service de santé de l'armée de terre de Dinan (Côtes-d'Armor). Ecole supérieure et d'application du matériel (ESAM) de Bourges (Cher). Etablissement annexe du commissariat (EACAT) de Bitche (Moselle).

Article Annexe

—

Le médecin-chef du CEMA, ou son suppléant, doit signer le rapport d'expertise médicale et le certificat, au vu de l'ensemble des expertises effectuées par les différents spécialistes.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - PSYCHIATRIE Le diagnostic des séquelles psychiatriques impose l'examen par un spécialiste confirmé.

Article Annexe (suite)

—

Les formes cliniques peuvent être de gravité variable, le taux sera apprécié en fonction du retentissement fonctionnel : 5 à 10 % Une évolution plus invalidante justifie une évaluation par un spécialiste.

LEGIARTI000048568968

—

Le recours au spécialiste est obligatoire dans tous les cas douteux. 13.3.2. Affections organiques et lésions diverses 1. Enucléation, mutilation, atrophie d'un globe. Y 6 2. Des deux globes. Y 6 13.3.2.2.

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