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2 735 résultats pour « sténo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre Section 3

6867638ea9510a2e90cf250a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

en outre des précisions détaillées contenues dans le rapport d'expertise du docteur [E] que dans les suites de l'accident, un scanner cervical a retrouvé des éléments dégénératifs multi-étagés avec sténose

Source officielle

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Annonces BODACC436 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LGM sténotypie

SIREN 903233294Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

STENOPIA

SIREN 807672761Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

21/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DIXIT STENOTYPIE-AUDIOTYPIE

SIREN 493861405Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

20/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALPES MEDITERRANEE STENOTYPIE

SIREN 539246629Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

STENO

SIREN 882201080Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

07/08/2026

Voir →

TA

Reconduites à la frontière

DTA_2502801_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique :   - le rapport de Mme Stenger, magistrate désignée, - les parties n’étaient ni présentes ni représentées.  

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2600301_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Stenger, - les observations de Me Cathala, avocat commis d’office, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2503566_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Stenger, - et les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2303555_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

examen sur son enfant B, alors qu'elle avait indiqué à plusieurs reprises lors de sa venue aux urgences qu'elle soupçonnait qu'il ait avalé un corps étranger ; - leur enfant présente désormais une sténose

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201119_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

Mme A, éducatrice au sein de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée au service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO) d'Alès le 1er septembre 2016.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201270_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

le 16 juillet 2020, qui a mis en évidence des pseudo-anévrismes mycotiques au niveau de la carotide interne gauche, le praticien ayant réalisé cet examen a conclu à la nécessité de mettre en place un stent

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201324_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

Mme B, éducatrice au sein de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée au service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO) d'Alès le 1er septembre 2015.

Source officielle
CC

civ3

613721cbcd580146773f76b3

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Pierre B... dont il a accepté la succession sous bénéfice d'inventaire, 28/ de la SCI du domaine de l'Hermitage, dont le siège social est ... (16e), 38/ de la société STEMO, dont le siège social est

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201055_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

B, éducateur au sein de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affecté au service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO) d'Alès le 1er septembre 2015. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200888_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Présentant une sténose L4/L5 avec une hernie à gauche, Mme C a été opérée le 29 août 2011 pour la cure de cette hernie et un recalibrage du canal lombaire.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01850_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Le rapport de Mme Stenger, première conseillère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02881_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stenger, - et les observations de Me Matiatou substituant Me Richard, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00661_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Le rapport de Mme Stenger, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00957_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - et les conclusions de Mme A, Mosser rapporteure publique.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003864_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

que pour les deux infirmités " syndrome anxio-dépressif persistant sur fragilité particulière de fonctionnement de la personnalité " et " poly-artériopathie avec atteinte des coronaires (pose de 5 stents

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC03000_20220426

Admin. Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Le rapport de Mme Stenger, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203146_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

bonification indiciaire (NBI), dès lors qu'elle exerce les fonctions d'éducatrice de la protection judiciaire de la jeunesse au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) d'Albi ; toutes les unités du STEMO

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203239_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

bonification indiciaire (NBI), dès lors qu'elle exerce les fonctions d'éducatrice de la protection judiciaire de la jeunesse au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) d'Albi ; toutes les unités du STEMO

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203366_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

bénéficier de la nouvelle bonification indiciaire (NBI), dès lors qu'elle exerce les fonctions d'assistante sociale au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) d'Albi ; toutes les unités du STEMO

Source officielle