Elle précise que la configuration des lieux impose le passage des usagers du théâtre par la cour dans laquelle sont placées les installations en litige.

Décorative (SMD), la société Etablissements Sogal Directions Supports et la société IAC Boët-Stopson à lui payer la somme de 148 118,60 euros au titre des désordres affectant les portes coupe-feu du Grand Théâtre

C sur le poste de responsable des projets culturels et de la programmation du théâtre Berthelot dans un délai de trois mois à compter de la notification du présent arrêt.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 18 août et 1er septembre 2025, la société S-Pass Théâtres Spectacles Evènements (S-PASS TSE), représentée par Me

public de la Ville de Paris situées sur la place du Châtelet et dans l'enceinte des Théâtre du Chatelet et Théâtre de la Ville et ce, en vue de l'installation d'une passerelle et d'un parcours artistique

FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, STATUANT EN MATIERE DE REFERE, D'AVOIR DECIDE QUE LES TRIBUNAUX JUDICIAIRES ETAIENT COMPETENTS POUR CONNAITRE DE LA CONTESTATION PORTANT SUR LA PROPRIETE D'UNE LOGE DU THEATRE

copropriétaire d'assumer certains travaux ; que la cour d'appel a donc violé ensemble les articles 1134 du Code civil et 8 de la loi du 10 juillet 1965 ; que, d'autre part, l'utilisation du sous-sol en café-théâtre

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée BOURGEON, dont le siège est à Fougères (Ille-et-Vilaine), place du Théâtre

Le 31 janvier 1990 le requérant, employé au Théâtre Bolchoï de Moscou, adhéra à la coopérative de construction d’habitations («   la Coopérative   ») rattachée au théâtre.

sous astreinte de 2 000 euros par jour de retard ; 2°) de désigner un expert spécialisé en structures antiques et d'ordonner une expertise visant notamment à apprécier l'état du plancher antique du théâtre

En fait   : Les requérants sont des acteurs d'une troupe de théâtre qui se virent refuser par la préfecture le droit de jouer une pièce en kurde.

Jean-Marie X... était administrateur, dont l'objet social s'étendait à " toutes opérations concernant le théâtre, le cinéma, le music-hall ou les concerts, l'exploitation de toutes salles de spectacles

Le maire de la commune d'Eclaron Braucourt Sainte Livière fait valoir que l'immeuble dont la SCI du Théâtre est propriétaire, présente un danger pour la sécurité publique.

Aux termes de l'article 4 du décret du 31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre, dans sa version

parties civiles faisaient valoir : - qu'à la différence du poste d'atelier couture flou qui concerne l'encadrement d'un personnel en charge des produits, de créer, de fabriquer des costumes femme de théâtre

X... exploitait à Paris un café-théâtre, au cours des périodes d'imposition, et était de ce fait, ainsi qu'il n'est pas contesté, passible de la taxe sur la valeur ajoutée ; que, pour les besoins de cette

construction d'un ensemble immobilier à destination de résidence de tourisme, qu'elle a vendu par lots en l'état futur d'achèvement ; qu'un contrat de maîtrise d'oeuvre a été conclu avec la société Thetys

rejeté sa demande tendant à ce que la commune de Chambéry soit condamnée à lui verser une indemnité de 66 000 F en réparation du préjudice subi du fait de l'accident dont elle a été victime dans le théâtre

CODE CIVIL, 23 DU LIVRE PREMIER DU CODE DU TRAVAIL ALORS EN VIGUEUR, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ; ATTENDU QUE, POUR DECLARER ABUSIVE LA RUPTURE PRONONCEE LE 9 FEVRIER 1973 PAR LA REUNION DES THEATRES

sur le fondement de l'article L. 521- 2 du code de justice administrative, d'ordonner la suspension de l'exécution du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 en tant qu'il prévoit la fermeture des théâtres