AMAR MIKKI, demeurant ...

A Ammar-Khodja demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 24 juin 2024 par laquelle la directrice des services de greffe judiciaires lui a refusé sa demande de congé

Amar X...

francs, dont 350 000 francs pour le seul vase intitulé la "ronde des éléphants", soit près du double du prix d'acquisition; que les pièces du dossier font ressortir, d'une part, que Bartolo X... est un amateur

footballeur joueur fédéral à temps plein ; que le 30 juin 2013, à l'issue de la saison sportive, le Paris Football Club, qui évoluait dans le championnat national, a été relégué en championnat de France amateur

avec son assistante en décembre 1999 ne sont pas probants de l'ensemble des accusations proférées par la partie civile ; qu'il est invraisemblable que la partie civile, qui se présente comme un grand amateur

Coma Y... et ayant admis qu'après un dérapage des roues sur les gravillons amassés, le véhicule du préposé était "parti au milieu de la route", sans parvenir à se rabattre pour éviter le véhicule appartenant

son objet principal qui est d'organiser, animer, contrôler et développer le sport du golf suivant les règlements en vigueur et permettre à ses membres de l'encourager et de le pratiquer en qualité d'amateurs

Amar X..., demeurant ... ; M.

L'administration des douanes ayant émis un avis de mise en recouvrement (AMR) et implicitement rejeté sa contestation, la société Conceptus l'a assignée afin de voir déclarer infondé le procès-verbal de

l'administration des douanes lui a notifié un procès-verbal d'infractions de fausses déclarations d'espèces et de valeur de marchandises importées et, le 5 mars 2013, a émis un avis de mise en recouvrement (AMR

Le 2 février 2015, elle a émis un avis de mise en recouvrement (AMR) du même montant puis, a rejeté, le 8 février 2016, la contestation formée par la société EDF. 4.

Ammar X...

recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France du 2 février 2022 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Mme B et à l'enfant Nobel Dawit Amare

X... a été engagé en qualité d'entraîneur d'équipes de football amateurs du Calais Racing Union Football Club, suivant contrat à durée déterminée en date du 23 juin 1990, prenant effet le 1er juillet 1990

Il soutient que : - il résulte d'un constat du 23 août 2021 que le navire immatriculé AJ E22715, appartenant à M. et Mme A, était amarré le 20 août 2021 dans la baie de Campomoro, sur le territoire de

A, était amarré le 20 août 2021 dans la baie de Campomoro, sur le territoire de la commune de Belvédère-Campomoro, à un dispositif d'ancrage fixe disposé sans autorisation sur le domaine public maritime

Le 28 janvier 2015, l'administration des douanes a émis à l'encontre des sociétés CCO et 2E2I, un avis de mise en recouvrement (AMR) d'un montant de 45 989 euros au titre des droits des douanes et taxes