qualité d'ayant-droit de feue Madame [X] [U] [T] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 et ayant pour avocat plaidant Me Olivier D'ANTIN

margin-bottom:0pt; text-align:left } .sC09AF19 { width:186.93pt; display:inline-block } .s7FF80320 { width:199.61pt; display:inline-block }     PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 4717/15 Andi

inline-block } .sD7DE76AD { width:201.77pt; display:inline-block } .s7FF80320 { width:199.61pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 38369/05 présentée par Mihai VASILE, Camil Andi

February 2010 requesting the Court to strike the application out of the list of cases and the applicants' reply to that declaration, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants, Mr Andon

poussières de charbon comme aux émanations de gaz produites par le fonctionnement des machines ou encore à l'utilisation de produits solvants dont tout utilisateur ordinaire connaît le caractère non anodin

La société Tivoli fait en outre valoir que la société pétitionnaire s'est prévalue dans l'instance nos 1921539, 1923426/4-2 d'un mandat de l'association syndicale libre de la cité d'Antin, qui ne peut

. ; AUX MOTIFS QUE «la récusation n'est pas une procédure anodine et ne peut être utilisée que lorsque les circonstances de l'espèce sont réellement de nature à jeter un doute sur l'impartialité du

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fradhor, dont le siège est ..., anciennement allée Maurice Andin

le diffamatoire vérifié des plus fantaisistes ; Ne serait-ce là d'ailleurs de bonne démocratie que l'on sache que, même dans un divorce, concocter de faux témoignages n'est pas synonyme d'écrit anodin

dépenses importantes n'étaient pas rattachées à l'exploitation et que par ailleurs les dépenses publicitaires engagées pour soutenir l'exploitation de cette dernière étaient très faibles ; qu'il n'est pas anodin

soir en l'absence de son épouse et avoir caressé l'enfant sur les jambes au motif qu'elle pleurait, n'apparaissent nullement convaincantes ; que le souvenir pour le moins surprenant d'un fait aussi anodin

toque : L0301 Assistée de Me Sandra GRASLIN DE LATOUR de la SELARL RACINE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0301 SNC PRISMA MEDIA [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Olivier D'ANTIN

AGENCE PAYS D'ANDAINES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Noël PRADO, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier A2300226 INTIMEES

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association nationale de défense des victimes de notaires (l'ANDVN), dont le siège est ...

André Néron, président de l'Association nationale de défense des victimes de notaires (ANDVN), dont le siège est ..., Saint-Amand Montrond (Cher), en cassation d'un arrêt n° 197 rendu le 28 février 1992

(Ille-et-Vilaine), 48/ La Banque Sofinco, dont le siège est 3, rue Chaussée d'Antin à Paris (9e), 58/ La perception d'Equeurdreville-Hainneville (Manche), 68/ Le Crédit immobilier de Cherbourg et

X... pour les informer qu'il allait communiquer leur candidature à un relogement dans un appartement HLM en exécution d'une convention de relogement qu'il avait signée avec Antin résidences SA d'HLM ;

ANDING-LEININGER le 2 mars 2004, sur lequel la limite du domaine public maritime a été portée en rouge, a été annexé».