Foirexpo en vue de leur utilisation à l'occasion d'un salon aéronautique ; que selon les conditions générales de location celle-ci commence à la date fixée par le contrat dès que le matériel a quitté les ateliers

[C] [F], président de la SAS ATELIER METAL ET VERRE.

l'arrêt attaqué (Montpellier, 21 octobre 2014), que M. et Mme X... sont propriétaires d'une maison située à proximité des locaux dans lesquels la société Saint-Clément auto (la société) exploite un atelier

P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 1ER JUILLET 2020 La société Ateliers

l'arrêt attaqué (Angers, 5 février 1987) que Mme X... a été employée par la société Chromex à la préparation des plats du restaurant de l'entreprise du 26 mars 1979 au 17 mars 1980, puis dans les ateliers

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 14 décembre 1993), qu'en 1987 la société civile immobilière Javar (SCI) et la société Ravaj, maîtres de l'ouvrage, ont fait construire un immeuble à usage d'ateliers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société à responsabilité limitée Ateliers

X..., au service de la société Ducal depuis le 25 octobre 1970 en qualité d'ouvrier spécialisé, a occupé le même poste à l'atelier tapisserie de février 1972 à juin 1990; qu'à la suite de son refus de

Sur le rapport de Mme Sabotier, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Boole, de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société Ateliers de Saint Louis, après

la chose assurée au moment du sinistre ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 29 janvier 2002) qu'à la suite d'un premier sinistre consistant en une inondation survenue le 26 août 1992 dans l'atelier

B A, représenté par Me Ataili, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 mai 2025 par lequel le préfet de police a rejeté sa demande de renouvellement de titre de séjour, lui a fait obligation

l'infraction de travail clandestin et a condamné le premier à une peine d'emprisonnement avec sursis et les deux à une peine d'amende ; "aux motifs que l'inscription au registre des métiers des chefs d'atelier

qui considère que la proposition à l'intéressé d'un poste de directeur de l'institut de rééducation de Sevran plus proche de son domicile au lieu de son ancien poste de directeur adjoint du CAT "les ateliers

U..., chef d'atelier, faisant état des heures accomplies le samedi et le dimanche pour la relance des usinages en finition ; - que M. C... a été embauché en juin 1999 et M.

O..., qui était également chef d'atelier, - et M. T... W... ; que M.

B..., quant à la surfacturation de personnel et quant à la fermeture de production de l'atelier de Clamart, résulte nécessairement de l'ordonnance de non-lieu du 20 juin 2001, confirmée par arrêt de la

jugement déféré ; que le prévenu discutait également l'existence du lien causal et concluait à la confirmation du jugement ; qu'il était, cependant, établi et reconnu qu'Emilio X..., utilisant dans son atelier

ATELIER D’ARCHITECTURE ET D’INGENIERIE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Stéphane MILLE, avocat au barreau de BAYONNE ET : S.C.I.

La société ATELIER DE BEAUVERNAY a été dissoute le 31 juillet 2025, Monsieur [T] [W] étant désigné en qualité de liquidateur (la société ADB a été radiée le 8 janvier 2026).

de leur utilisation à l'occasion d'un salon aéronautique ; que selon les conditions générales de location celle-ci commence a courir à la date fixée par le contrat dès que le matériel a quitté les ateliers