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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2404202_20250708
8 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard ; - les conclusions de M.
9ème chambre
DTA_2408238_20260323
23 mars 2026
Bernard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2301208_20230504
4 mai 2023
Le 29 avril 2023, les unions locales des syndicats FO, CGT et SUD ont déposé une déclaration de manifestation devant le lycée général, technologique et professionnel Bernard Palissy à Saintes, à l'occasion
Pôle 1 - Chambre 2
5fde15733f78aab39eb4c39a
5 juillet 2018
Bernard CHEVALIER, Président Mme Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Véronique DELLELIS, Présidente de chambre Qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10852
20 septembre 2017
Bernard B... atteste que M.
Cour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929a6
1 juin 2015
substitué par Maître DESIREE, avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 avril 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard
6253cd62bd3db21cbdd932b8
23 mai 2016
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
1ère CHAMBRE
DTA_2400322_20250227
27 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 4 juillet et le 19 décembre 2024, Mme A B, représentée par Me Bernard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2512652_20250812
12 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 août 2025 : - le rapport de Mme Thomas, juge des référés, - les observations de Me Bernard, avocat de M.
Pôle 6 - Chambre 5
6031fb997f2f1533e7dd76f2
24 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie Bernard D... , président Isabelle MONTAGNE, conseiller Emmanuelle BESSONE , conseiller Greffier :
6253ca2ebd3db21cbdd8a479
15 janvier 2008
Septembre 2005 APPELANT : Monsieur Jack Y... ... ... 38520 VENOSC représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me DUNNER, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME : Monsieur Bernard
6253cbb1bd3db21cbdd8e043
26 mai 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 26/ 05/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 06899 Jugement (No 09/ 08801) rendu le 12 Août 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : DG/ LL APPELANTS Monsieur Bernard
3ème Chambre
DCA_23NT00201_20230915
15 septembre 2023
L'existence d'un afflux massif de personnes déplacées est constatée par une décision du Conseil () / () / 3.
6253cd5fbd3db21cbdd931bf
25 avril 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0110DEC002906408
10 janvier 2012
Bernard Nicolas, journaliste à Canal Plus, a enquêté durant plusieurs années sur cette mort controversée.
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01209
4 novembre 2021
Selon le deuxième de ces textes, les conditions de déplacement des salariés sont réglées conformément aux dispositions en vigueur de l'accord national du 26 février 1976 sur les conditions de déplacement
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00526
17 mars 2010
Vous avez également eu des propos déplacés envers une patiente...
civ3
61372162cd580146773f34b0
17 octobre 1990
Roger, Bernard A..., demeurant à Agen (Lot-et-Garonne), ..., 3°/ de M. Y...
Chambre sociale
64a7afd83bcaf505db696557
6 juillet 2023
SAONE, section Encadrement, décision attaquée en date du 03 Novembre 2021, enregistrée sous le n° 20/00090 APPELANT : [T] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me François-Xavier BERNARD
Juge Unique
DTA_2105970_20220805
5 août 2022
Critère relatif à la réduction importante de la capacité et de l'autonomie de déplacement à pied : La capacité et l'autonomie de déplacement à pied s'apprécient à partir de l'activité relative aux déplacements
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