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3 712 résultats pour « Cabeli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00741

Cassation

13 septembre 2016

13 septembre 2016

le pourvoi formé par : 1°/ la société Beci, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ la société [...], société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ la société Haras des camélias

Source officielle

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Annonces BODACC45 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CABELION

SIREN 823865514Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

17/02/2026

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Dépôts des comptes

CABELION

SIREN 823865514Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

23/12/2025

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Dépôts des comptes

CABELION

SIREN 823865514Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

16/12/2025

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Dépôts des comptes

CABELISE

SIREN 490292240Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

12/09/2025

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Dépôts des comptes

CABELISE

SIREN 490292240Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

13/05/2025

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TJ

Contrôle HSC/IC

69d6c9a3cdc6046d4791dcfd

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [C] [B] Comparant, assisté de Me CAVALIER D’ESCLAVELLES Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01340

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

[J] a été engagé par contrat à durée indéterminée le 1er décembre 2008 par la société Ert technologies (la société) en qualité de monteur câbleur niveau 1 position 1.

Source officielle
CC

comm

613723e4cd5801467740f896

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

Tayeb Y..., demeurant ..., 3 / de la société Compagnie financière des cafetiers hôteliers restaurateurs "CFCHR", société anonyme, dont le siège est ... Le Roy, 75012 Paris, 4 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300116

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

Le 16 septembre 2010, la société [Adresse 8] a souscrit une garantie d'achèvement auprès de la société Camefi banque, aux droits de laquelle vient la société Arkéa banque entreprises et institutionnels

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300115

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

Le 16 septembre 2010, la société Domaine des Néréides a souscrit une garantie d'achèvement auprès de la société Camefi banque, aux droits de laquelle vient la société Arkéa banque entreprises et institutionnels

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2101681_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

A B, représenté par Me Cavelier, a déposé une requête enregistrée le 29 juillet 2021 sous le n° 2101681 tendant à ce que le bénéfice de l'aide juridictionnelle lui soit accordé à titre provisoire, à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2500853_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 mars et 31 mars 2025, Mme A B, représentée par Me Cavelier, demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2502965_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

A..., représentée par Me Cavelier, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’ordonner au préfet du Calvados, sur le fondement

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2308165_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Toutefois, ce rapport précise que « Notre travail est réalisé sans avoir eu accès à la comptabilité de l'entreprise CABELS SULLY tenue par Monsieur C...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500589_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Groch, - et les observations de Me Lehoux, substituant Me Cavelier et représentant M. B.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201422_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Par une requête n° 2201422 et un mémoire, enregistrés les 16 juin et 17 août 2022, Mme B A, représentée par Me Cavelier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 janvier 2022 par lequel la préfète

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-3

DTA_2201517_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 juin 2022, complétée par des pièces produites le 6 juillet 2022, Mme D C, représentée par Me Cavelier, demande au tribunal: 1°) de lui accorder

Source officielle
?

ADLC

ADLC:04-D-24

droit de la concurrence

23 juin 2004

23 juin 2004

relative à des pratiques mises en œuvre par la société France Télécom Câble à l’encontre des chaînes Planète Câble et Canal J

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

613725decd5801467742124b

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Camel, contre l'arrêt de la cour d'assises de la GIRONDE, en date du 15 décembre 1999, qui, les a condamnés, le premier pour tentative de vol avec arme et avec violences ayant entraîné la mort, vols

Source officielle
CC

cr

61372590cd5801467741ed5e

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

violation des articles 3 de la loi du 9 juillet 1976, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré illicite la publicité "Camel

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03927

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

; que les clients n'utilisaient pas la borne pour accéder à internet puisque le cafetier proposait la Wifi gratuite ; qu'à Bordeaux, dans le café le Ghizen, il était découvert une borne fun Web force

Source officielle
TCOM

Chambre 12

69bf3678cdc6046d477e83eb

Commerce

27 mars 2025

27 mars 2025

CASELLA, Président, M. BATAILLARD, Mme HELIOT, Juges. Ayant désigné M. BATAILLARD, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:474691.20230803

Admin. suprême

3 août 2023

3 août 2023

de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du 30 mars 2022 par lequel le maire de Lagny-sur-Marne a délivré à la société Groupe Capelli

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2502243_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

B A, représenté par Me Cavelier, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article

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