Martin-Genier ; - les observations de Me Carbonetto, avocat commis d'office représentant M. B, - les observations de Me Khan, représentant le préfet de police.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 juillet 2022, Mme A épouse C, représentée par Me Carbonetto, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet

fonctionnement de l'appareil était en position de blocage, interdisant ainsi l'enrichissement ou l'appauvrissement du mélange nécessaire à la combustion, ce qui avait favorisé la production d'oxyde de carbone

#Groupement des Industries Sidérurgiques Luxembourgeoises contro l'Alta Autorità della Comunità europea del Carbone e dell'Acciaio.#Cause riunite 7-54 e 9-54.

#Société d'électro-chimie, d'électro-métallurgie et des aciéries électriques d'Ugine contro l'Alta Autorità della Comunità europea del Carbone e dell'Acciaio.#Causa 11-57.

de 5 582 797 Euros, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié de droit audit siège social situé [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Sophie BAYARD de la SELARL CARDONNEL-BAYARD

Georges FERREIRA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 1905 Mutuelle SMABTP, prise en sa qualité d’assureur de la société YVELINES ETANCHEITE [Adresse 16] [Localité 13] représentée par Me Séverine CARDONEL

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 12 juin 2008), que la société Christian Carbonnières, qui exerce une activité principale

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 22/12/2023 à : Maitre Antonino CARBONETTO Copie exécutoire délivrée le : 22/12/2023 à : Maitre Alexandre NOVION Pôle civil de proximité

l'abacavir sulfate à la lamivudine (KIVEXA), ainsi qu'un antirétroviral à base d'éfavirenz (SUSTIVA) dans le cadre du traitement de son infection par le VIH, la prise d'alfacalcidol (UN ALFA) et de calcium carbonate

A B, représenté par Me Carbonetto, doit être regardé comme demandant au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de joindre la présente instance avec l'instance n°2403676 et de renvoyer

superficie totale de 263 ha 86 a 80 ca de terres agricoles situées sur les communes d’Assevillers, Barleux, Biaches, Doingt-Flamicourt, Eterpigny, Feuillères, Flaucourt, Mesnil-Bruntel, Péronne et Villers-Carbonnel

brûlé de la carlingue de l'avion découvert sur le rivage de l'île de Moorea, dès lors que les analyses conduites en laboratoire ont permis d'écarter une combustion en vol ; que l'importance de la carbonisation

RCS de Castres n°716 320 619 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Aurélie ALTET-MORALES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, substituée à l'audience par Me Camille CARBONELL

Bertolo, juge des référés : - les observations de Me Bonicatto, représentant Mme B..., qui a repris ses moyens et conclusions ; - les observations de Me Carbonnel, substituant Me Champenois, représentant

(Délégué syndical ouvrier) muni d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur GREFF Conseillers : Monsieur CARBONNEL, Madame MAILLARD, Greffier

Alloun, - les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique, - et les observations de Me Carbonnel, représentant le centre hospitalier du Mans.

  Carbonneau and Mr J. Wise, lawyers practising respectively in London, Quebec and Ontario. The facts of the case, as submitted by the applicants, may be summarised as follows.

Roger Z..., demeurant à Martillac (33650) ; la SOCIETE CIVILE DES GRANDES GRAVES, dont le siège social est au Château Carbonnieux à Léognan (33850), représentée par son gérant en exercice ; le G.F.A.

text-decoration:none } .sC36A6361 { font-family:Arial; color:#000000 } .sE208486F { font-family:Arial; color:#ff0000 } Publié le 26 juillet 2021   PREMIÈRE SECTION Requête n o 9825/21 Vittorio CARBONAI