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3 495 résultats pour « Chenevez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JU 2ème chambre

DTA_2306597_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les litiges mentionnés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2307338_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Chenevey, président-rapporteur ; - et les observations de M. A, requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2307476_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304720_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Chenevey, président-rapporteur, - et les observations de Me Lefevre, pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304721_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Chenevey, président-rapporteur, - et les observations de Me Lefevre, pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2305112_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Chenevey, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant algérien né le 28 septembre 1984, est arrivé en France le 18 juin 2018 sous couvert d'un visa de court séjour.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2307780_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604536_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2605336_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2605412_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

JU 2ème chambre

DTA_2208341_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les litiges mentionnés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2209009_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Chenevey, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. Mme A, ressortissante comorienne née le 7 janvier 1979, est arrivée en France en septembre 2011.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2206760_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Chenevey, président-rapporteur, - et les observations de Me Guillaume, pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU 2ème chambre

DTA_2207611_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les litiges mentionnés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2207950_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Chenevey, président-rapporteur ; - et les observations de M. C, requérant, assisté de son fils. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU 2ème chambre

DTA_2302267_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les litiges mentionnés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300714_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Chenevey, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2512697_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514126_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2206096_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Chenevey, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CHENEVEZ, Fiona

SIREN 106637457Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

26/06/2026

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Créations

CHENEVEZ, John, James, Franck

SIREN 995051364Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

04/01/2026

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Créations

CHENEVEZ, Marie, Madeleine, Elisabeth, Milebe Lesage-Mathieu

SIREN 991181728Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

19/09/2025

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Radiations

CHENEVEZ, Aurélie, LOURDJANE-CHENEVEZ

SIREN 903126456Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

27/10/2024

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Créations

CHENEVEZ, Aurélie, LOURDJANE-CHENEVEZ

SIREN 903126456GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

22/09/2021

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