en provenance de La Roche Mabile, s'est arrêté au panneau "Cédez le passage" à l'intersection avec la RN 12, qu'il a laissé passer une quinzaine de véhicules, et qu'il a redémarré en tournant sur sa gauche

la thèse de Mme X... selon laquelle elle roulait à sa place normale sur la chaussée et s'est trouvée subitement " nez à nez " avec l'Opel de Y... ce qui l'a contrainte à donner un coup de volant à gauche

"trafic" de la gendarmerie qui, à une vitesse comprise entre 40 et 50 km/h progressait plus vite que le cyclomoteur, était arrivé à la hauteur de David Y... quant ce dernier s'était déporté vers la gauche

Z... a indiqué que "dès constatations du danger dû à cet arrêt inopiné voie de droite", il avait clignoté à gauche et s'était engagé et que "c'est alors que circulant sur la voie extrême gauche ... diminuant

Y... avait présenté une diminution fonctionnelle importante des releveurs de la cheville et du pied avec syndrome douloureux d'irritation de la jambe et du pied, n'a pas tiré les conséquences qui s'évinçaient

moyens techniques de son employeur, notamment en introduisant dans l'entreprise des tiers qui se servaient du téléphone et du secrétariat, en débauchant une partie du personnel pour mettre en place la cheville

le premier moyen : Attendu que la société IFA fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande tendant à voir prononcer la rétractation de l'ordonnance sur requête du 27 juin 2013, d'ordonner à la SCP Chevrier

"avait coupé la route" du motocycliste pour rejoindre une voie perpendiculaire, qu'il avait viré à gauche sans prendre les précautions nécessaires pour s'assurer qu'il pouvait effectuer cette manoeuvre

effectifs normaux de l'entreprise pour la durée d'une réunion, les jours d'affluence provoquée par des circonstances non maîtrisables liées aux conditions météorologiques ou à la renommée particulière des chevaux

scène ou intervention d'un tiers destinée à donner force ou crédit à l'allégation mensongère ; qu'en l'espèce, en établissant un contrat écrit faisant état de la cession de 95 % de la propriété d'un cheval

Gaschy, avocat de M.

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 17 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation, présentée le 31 décembre 1990, assigné le directeur des Services fiscaux devant le

l'accident ; "aux motifs qu'il résultait des éléments de l'information que Patricia F... voulant aider sa mère à prendre un chewing-gum dans la boîte à gants s'était brusquement déportée sur la gauche

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 novembre 2005), qu'au cours de deux vérifications de comptabilité, l'administration des impôts a constaté que l'association des Chevaliers

Chevance, de Me Blanc, avocat de MM. X... et Y..., ès qualités, de Me Capron, avocat de MM. Z... et A..., ès qualités, les conclusions de M.

chef de service des haras, des courses et de l'équitation du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation concernant la commission d'agrément des étalons en vue de la production des chevaux

procédure pénale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué, statuant sur les conséquences d'une collision entre la voiture de X..., qui avait été vue par un témoin qui la suivait, se déporter sur la gauche

Y... a concédé à la société Groupe Bernard Koune (GBK) la distribution exclusive sur la région parisienne des remorques de transport de chevaux (vans) Y... ; que se reprochant mutuellement des incidents