CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

869 résultats pour « Christine RONCIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

63bfb39e5e2fbe7c90043aa1

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

ARIEGE TUNGSTENE [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Christine CASTEX de la SAS CABINET CASTEX, avocat au barreau d'ARIEGE Assistée par Me Romain LANTOURNE et Maître Alexandre Ebtedaei, avocat

Source officielle

Page 26 sur 44

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64a50cc5b8594705dbfccb69

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR SOCIÉTÉ THELEM ASSURANCES Le Croc [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SCP CHRISTINE LAMARCHE BEQUET- CAROLINE REGNIER

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

6a0bc560cdc6046d4723cb01

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse à l'injonction de payer, Défenderesse à l'opposition, Comparant par l'avocat postulant Maître Romain

Source officielle
CA

Chambre civile

6618cf097935f50008be4259

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Judiciaire de FORT DE FRANCE, en date du 22 Novembre 2022, enregistré sous le n° 21/00321 ORDONNANCE Madame [X]-[N] [H] épouse [L] [Adresse 2] [Localité 5] (NOUVELLE-CALÉDONIE) Représentant : Me Romain

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335b3bc0d3e3fe99cade00

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

W] [Adresse 2] [Localité 3] / FRANCE (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/6637 du 20/12/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LILLE) représenté par Me Amandine ROGLIN

Source officielle
CA

Chambre civile

65336afdbb40ec8318f31ce8

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

CALIFORNIE II [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Romain PREVOT, avocat au barreau de MARTINIQUE APPELANTE S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301088

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Frédéric C..., 8°/ à Mme Florence C..., domiciliés [...]                                      , 9°/ à Mme Christine D..., domiciliée [...]                          , 10°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e95

Appel

11 janvier 2007

11 janvier 2007

ZA Les Serpollières 38460 ST ROMAIN DE JALIONAS représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Maître Laurent PRINCE, avocat au barreau de LYON Instruction clôturée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f41

Appel

2 mars 2018

2 mars 2018

. - Sylvie E... , avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Représentée et assistée sur l'audience par Me Bruno Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : E1230 INTIMÉS Monsieur Romain Z... né le

Source officielle
CC

cr

LMAR, en date du 25 juin 2009, qui, dans l'information suiviec/Bouchaïb D

ECLI:FR:CCASS:2009:CR06888

Cassation

16 décembre 2009

16 décembre 2009

Jean-Loup -B...Christine, épouse Y... agissant tant en leur nom personnel qu'en leur qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs Nicolas et Margaux, - Y... Romain, - Y...

Source officielle
CC

soc

6137219ccd580146773f5339

Cassation

6 novembre 1991

6 novembre 1991

Romain J..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200560

Cassation

5 avril 2012

5 avril 2012

Christian travaillant avec lui entre 1970 et 1995 précisant que lui et Monsieur X... « vérifiaient l'aspect des plaquettes de frein confectionnées avec de l'amiante.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163de1ae9a173d6d859cbff

Appel

2 juin 2010

2 juin 2010

- CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Christian HOLLIER-LAROUSSE, avocat au barreau de Paris, toque P 362 plaidant pour la société d'avocats HOLLIER - LAROUSSE & ASSOCIÉS La SOCIETE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a90b

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

TISSOT & TISSOT INTIMEES Société AVIVA ASSURANCES ( anciennement dénommée ABEILLE ASSURANCES) prise en la personne de ses représentants légaux ... 92271 BOIS COLOMBES représentée par la SCP ROBLIN

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63660b01bb0cef7f742791e7

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

SELU CHRISTINE RIOUX Copie exécutoire délivrée le :04/11/2022 à : Me Catherine MEYER-ROYERE de l'AARPI ROYERE, avocat au barreau de TOULON Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3dfa2eb797effb070258

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

le 04 février 2020 par le tribunal judiciaire d'Avesnes-sur-Helpe APPELANT Monsieur [S] [A] né le 29 août 1960 à [Localité 8] demeurant [Adresse 12] [Localité 15] représenté par Me Romain

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6780bacbf25437b69df75a18

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de [Localité 6] sous le numéro 828 911 909 [Adresse 1] [Localité 3] / FRANCE représentée par Me Romain

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdd16788c076b803c5a1dd7

Appel

12 octobre 2018

12 octobre 2018

représentée par Me Romain Z... substitué par Me Pauline A..., avocats au barreau de DIJON, avocats plaidants et Me Nicolas B..., avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant, COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

19e chambre

5fdb68ed7ca64447525272b3

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625- Représentant : Me Romain PIOCHEL du Cabinet CJA Avocats, Plaidant,

Source officielle
CA

2e Chambre

6035ef6a462599553cd3ea21

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

APPELANTE SARL AXIS INFORMATIQUE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Romain CHERFILS, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Antoine DONSIMONI de la SELARL DONSIMONI

Source officielle